Décision DG no 2005-158 du 12 octobre 2005 portant nomination du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative de lAgence française de sécurité sanitaire des produits de santé
NOR : SANX0530474S
Le directeur général de lAgence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5121-8 à L. 5121-20, L. 5311-1, L. 5311-2 et R. 5121-3 et R. 5121-21 à R. 5121-32 et R. 5121-34 à R. 5121-60 ;
Vu la décision en date du 12 octobre 2005 portant création du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative,
Décide :
Article 1er
Sont nommées membres du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative, pour une durée de 3 ans, les personnalités dont les noms suivent :
Président
Baumelou (Alain).
Vice-président
Wierre (Patrick).
Membres
Belegaud (Jacques) ;
Bernard-Harlaut (Micheline) ;
Biour (Michel) ;
Bongrand (Marie-Claude) ;
Carlin (Jean) ;
Carpentier (Pierre) ;
Chassany (Olivier) ;
Coletti (Michel) ;
Demeaux (Jean-Louis) ;
Detilleux (Michel) ;
Diquet (Bertrand) ;
Duval (Xavier) ;
Ekodo (Prosper) ;
François (Martine) ;
Ghasarossian (Christian) ;
Giroud (Jean-Paul) ;
Jacquot (Christian) ;
Jacqz-Aigrain (Evelyne) ;
Leynadier (Francisque) ;
Liard (François) ;
Marmié (Liliane) ;
Oustrin (Jean) ;
Pejouan (Bernard) ;
Poli (Florence) ;
Pouillard (Jean) ;
Réveillaud (Olivier).
Article 2
La décision du 23 juin 2003 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments destinés à lautomédication de lAgence française de sécurité sanitaire des produits de santé est abrogée.
Article 3
Le directeur de lévaluation des médicaments et des produits biologiques est chargé de lexécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé et des solidarités.
Fait à Saint-Denis, le 12 octobre 2005.
Le directeur général, J. Marimbert |