| Arrêté du 19 octobre 2005 modifiant l’arrêté du 29 mars 2005 modifié portant nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel affaires sociales |
| Note de service DAGPB/SRH1D no 2005-464 du 13 octobre 2005 portant additif aux notes de service no DAGPB/SRH1D/2005/329 du 13 juillet 2005, no DAGPB/SRH1D/2005/385 du 11 août 2005, no DAGPB/SRH1D/2005/415 du 8 septembre 2005 et no 442 du 29 septembre 2005 relatives aux postes de médecins inspecteurs de santé publique vacants |
| Décision no 2005-230 du 3 octobre 2005 portant délégation de signature |
| Décision DG no 2005-158 du 12 octobre 2005 portant nomination du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| Décision no 2005-207 du 12 octobre 2005 portant modification de l’organisation de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| Décision du 14 octobre 2005 portant délégation de signature |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 8 octobre 2005 portant délégationde signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision du 18 octobre 2005 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante |
| Décision DG no 2005-216 du 20 octobre 2005 portant nomination à l’Agence française de sécurité sanitairedes produits de santé |
| Décision DG no 2005-219 du 25 octobre 2005 portant délégation de signature à l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| Décision no 2005-214 du 26 octobre 2005 portant nomination à l’Agence française de sécurité sanitairedes produits de santé |
| Décision DG no 2005-215 du 26 octobre 2005 portant délégations de signature à l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| Décision du 27 octobre 2005 relative à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des aides de laboratoire |
| Décision du 27 octobre 2005 relative à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des aides techniques de laboratoire |
| Décision du 27 octobre 2005 relative à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire |
| Décision du 27 octobre 2005 relative à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens de laboratoire |
| Décision no 2005-220 du 4 novembre 2005 portant habilitation d’inspecteurs de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| Circulaire DAGPB/SRH1C no 2005-476 du 20 octobre 2005 relative à l’avis de vacance d’emploi de secrétaire général de l’Institut national de jeunes sourdsde Chambéry |
| Note de service DAGPB/SRH2C no 2005-488 du 27 octobre 2005 relative à l’organisation de deux concours externes de recrutement de professeurs d’enseignement technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de l’Institut national des jeunes aveugles au titre de l’année 2005 |
| Arrêté du 10 octobre 2005 fixant la liste des membres de jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2005 |
| Arrêté du 2 novembre 2005 fixant la composition du jury du concours d’internat en médecine à titre étranger pour l’année universitaire 2005-2006 |
| Circulaire DHOS/M2 no 2005-469 du 14 octobre 2005 relative au contrôle de l’activité libérale, au rôle de la commission locale, à la procédure à suivre dans le cas d’une suspension ou d’un retrait de l’autorisation d’exercer une activité libérale et à certaines dispositions relatives à cette activité |
| Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l’arrêté du 7 mars 2003 portant nomination au Conseil supérieur deshôpitaux |
| Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l’arrêté du 7 mars 2003 portant nomination au Conseil supérieur des hôpitaux |
| Arrêté du 7 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 7 mars 2003 portant nomination au Conseil supérieur des hôpitaux |
| Arrêté du 14 novembre 2005 modifiant la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris |
| Arrêté du 16 novembre 2005 relatif à la convention constitutive du groupement de coopération sanitaire « Union des hôpitaux pour les achats » |
| Décision ARH du 5 octobre 2004 approuvant la convention constitutive d’un groupement de coopération sanitaire |
| Décision ARH du 6 octobre 2005 relative à l’approbation de la convention constitutive d’un groupement de coopération sanitaire |
| Circulaire DHOS/O4 no 2005-447 du 4 octobre 2005 relative à l’entrée en vigueur de certaines dispositions du code de la santé publique prises en application de l’ordonnance du 4 septembre 2003, concernant l’organisation sanitaire, les instances de concertation et le régime d’autorisation |
| Circulaire DHOS/E3 no 2005-480 du 24 octobre 2005 relative à l’organisation des rencontres du management du système d’information (RMSI) |
| Circulaire DHOS/F2/F3 no 2005-489 du 27 octobre 2005 relative au financement en 2005 du volet investissement du plan « hôpital 2007 » |
| Lettre-circulaire DHOS/P2 nono 2005-420 du 16 septembre 2005 relative à l’organisation des IIIes Journées nationales d’études des directeurs des soins |
| Arrêté du 11 octobre 2005 relatif à l’agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif |
| Circulaire DHOS/F 2/DSS/1 A no 2005-473 du 18 octobre 2005 relative à la fixation des dotations régionales destinées aux établissements de santé |
| Instruction DHOS/F 2/DSS/1 A/DGAS/5 C no 2005-434 du 26 septembre 2005 relative aux opérations de fongibilité prises en compte pour la détermination des objectifs des lignes de l’ONDAM 2006 sanitaires et médico-sociales. |
| Arrêté du 17 octobre 2005 portant nomination des membres du jury final du cycle de formation 2004-2005 des directeurs des soins stagiaires de la fonction publique hospitalière |
| Circulaire DHOS/P2 no 2005-392 du 24 août 2005 précisant les modalités d’organisation des épreuves de vérification des connaissances des personnels aides opératoires et aides-instrumentistes |
| Circulaire DHOS/P1 no 2005-460 du 11 octobre 2005 relative à certaines modalités de mise en œuvre de la nouvelle bonification indiciaire |
| Circulaire DHOS/P 1 no 2005-461 du 11 octobre 2005 concernant le recrutement et la situation des agents contractuels des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière |
| Lettre circulaire DHOS/P 1 no 2005-487 du 26 octobre 2005 relative à l’organisation de la journée de solidarité dans la fonction publique hospitalière au titre de l’année 2006 |
| Circulaire interministérielle DGS/SD6 C, DHOS/O 2/DESCO no 2005-471 du 18 octobre 2005 relative à la mise en œuvre d’un dispositif de partenariat enter équipes éducatives et de santé mentale pour améliorer le repérage et la prise en charge des signes de souffrances psychiques des enfants et adolescents |
| Circulaire DHOS/SDE/E 1 no 2005-497 du 4 novembre 2005 concernant l’impact de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie sur la prise en charge des personnes sourdes |
| Arrêté du 12 novembre 2005 relatif à la notification obligatoire des cas d’hépatite A aiguë |
| Circulaire NDHOS/E2/DGS/SD5C no 2005-438 du 26 septembre 2005 relative à la réalisation d’une enquête de prévalence « un jour donné » en 2006 des infections nosocomiales dans les établissements de santé |
| Circulaire DGS/SD5 C no 2005-457 du 5 octobre 2005 relative à la pratique de la vaccination par le vaccin antituberculeux BCG par voie intradermique |
| Circulaire DGS/SD7A-DHOS/E4-DGAS/SD2 no 2005-493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées |
| Circulaire DHOS/F2/DSS/1A/DGAS/2C no 2005-478 du 21 octobre 2005 relative à la campagne budgétaire pour l’année 2005 dans les établissements et services médico-sociaux et sanitaires accueillant des personnes âgées |
| Arrêté du 12 octobre 2005 relatif à la nature des épreuves, à l’organisation et à la discipline des concours d’entrée à l’Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (Journal officiel du 3 novembre 2005) |
| Circulaire DSS/DACI no 2005-439 du 27 septembre 2005 relative aux formulaires nécessaires à la mise en œuvre de l’avenant no 1 à l’Accord de sécurité sociale entre la France et le Gabon |
| Liste des agents de contrôle du 14 novembre 2005 ayant reçu l’autorisation provisoire d’exercer ou l’agrément en application des dispositions de l’arrêté du 30 juillet 2004 fixant les conditions d’agrément des agents des organismes de sécurité sociale chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale, visés aux articles L. 216-6 et L. 243-9 du code de la sécurité sociale |