SANT4 - Bulletin Officiel N°2005-12: Annonce N°16




Décision du 9 novembre 2005 de la directrice générale portant désignation du vice-président du comité médical et scientifique de l’Agence de la biomédecine

NOR :  SANX0530500S

    La directrice générale de l’Agence de la biomédecine,
    Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1418-1 et suivants et l’article R. 1418-21 ;
    Vu le décret du 9 mai 2005 portant nomination de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine ;
    Vu la décision 2005-4 du 22 septembre 2005 portant composition du comité médical et scientifique de l’Agence de la biomédecine,
                    Décide :

Article 1er

    M. le professeur Jouannet (Pierre), PU-PH, chef du laboratoire de biologie de la reproduction à l’hôpital Cochin, Paris 14e, est désigné en qualité de vice-président du comité médical et scientifique de l’Agence de la biomédecine.

Article 2

    La secrétaire générale est chargée de l’exécution de la décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé et des solidarités.
    Fait à Saint-Denis, le 9 novembre 2005.

C.  Camby