| LOI no 2006-396 du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances (Journal officiel du 2 avril 2006) |
| LOI no 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (Journal officiel du 5 avril 2006) |
| LOI no 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| LOI de programme no 2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Décret du 27 mars 2006 portant cessation de fonctions et nominationdu président du conseil d’administration du fonds de solidarité vieillesse (Journal officiel du 29 mars 2006) |
| Décret no 2006-375 du 29 mars 2006 pris en application de l’ordonnance no 2005-1528 du 8 décembre 2005 relative à la création du régime social des indépendants et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat) (Journal officiel du 30 mars 2006) |
| Décret no 2006-393 du 30 mars 2006 relatif aux instituts et écoles de formation de certaines professions de santé et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) (Journal officiel du 1er avril 2006) |
| Décret no 2006-412 du 6 avril 2006 modifiant l’article R. 5122-27 fixant la composition de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé, prévue par l’article L. 5122-15, et modifiant le code de la santé publique (Dispositions réglementaires) (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Décret no 2006-413 du 6 avril 2006 relatif aux groupements assurant la coordination des interventions en matière d’action sociale et médico-sociale, pris pour l’application de l’article L. 312-7 du code de l’action sociale et des familles et modifiant ce code (partie réglementaire) (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Décret no 2006-414 du 6 avril 2006 relatif à la maison territoriale des personnes handicapées et à la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées à Saint-Pierre-et-Miquelon modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire) (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Décret no 2006-415 du 6 avril 2006 relatif au remboursement des dispositifs médicaux prescrits par les masseurs-kinésithérapeutes et modifiant l’article R. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Décret no 2006-422 du 7 avril 2006 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux et des lieux de vie et d’accueil et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire) (Journal officiel du 9 avril 2006) |
| Décret du 10 avril 2006 portant délégation de signature (administration centrale des ministères chargés de l’emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités) (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Décret no 2006-463 du 20 avril 2006 relatif aux certificats de santé de l’enfant et modifiant l’article R. 2132-3 du code de la santé publique (dispositions réglementaires) (Journal officiel du 22 avril 2006) |
| Décret no 2006-464 du 20 avril 2006 relatif à la formation des assistants maternels (Journal officiel du 22 avril 2006) |
| Décret du 21 avril 2006 portant nomination de la présidente du Conseil supérieur de l’adoption - Mme Tabarot (Michèle) (Journal officiel du 23 avril 2006) |
| Arrêté du 6 février 2006 portant nomination (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 14 février 2006 portant nomination (direction départementale des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 15 février 2006 portant nomination(direction régionale des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 15 février 2006 portant nomination (direction départementale des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 16 février 2006 modifiant l’arrêté du 6 février 1995 portant création d’une commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents sanitaires (Journal officiel du 4 avril 2006) |
| Arrêté du 23 mars 2006 fixant le nombre maximum d’autorisations d’exercice de la médecine dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie » susceptibles d’être accordées au titre de l’année 2005 en application des dispositions du I de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique (Journal officiel du 15 avril 2006) |
| Arrêté du 16 février 2006 portant nomination (direction départementale des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêtés du 20 février 2006 portant titularisation et affectation d’élèves directeurs et d’élèves directrices d’hôpital (personnel de direction des établissements d’hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics) (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 21 février 2006 modifiant l’arrêté du 30 septembre 2003 portant classement des établissements sociaux et médico-sociaux (Journal officiel du 1er avril 2006) |
| Arrêté du 24 février 2006 fixant la liste des laboratoires agréés par le ministre chargé de l’environnement et par le ministre chargé de la santé pour les mesures de la radioactivité de l’environnement (Journal officiel du 31 mars 2006) |
| Arrêté du 27 février 2006 modifiant l’arrêté du 6 février 2006 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de l’année 2006 du personnel de direction des établissements énumérés à l’article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 3 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 31 mars 2006) |
| Arrêté du 7 mars 2006 portant extension et élargissement de l’avenant A-236 à la convention collective nationale du 14 mars 1947, signé le 22 septembre 2005 (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Arrêté du 8 mars 2006 portant nomination (direction départementale des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 8 mars 2006 portant nomination (direction départementale des affaires sanitaires et sociales) (rectificatif) (Journal officiel du 22 avril 2006) |
| Arrêté du 9 mars 2006 modifiant l’arrêté du 10 février 2006 portant nomination au Comité national d’élaboration du programme de lutte contre la tuberculose (Journal officiel du 28 mars 2006) |
| Arrêté du 9 mars 2006 fixant pour 2000 les montants des transferts définitifs de la compensation généralisée vieillesse et de la compensation spécifique entre régimes spéciaux d’assurance vieillesse (Journal officiel du 30 mars 2006) |
| Arrêté du 9 mars 2006 fixant le taux de l’indemnité allouée aux directeurs des enseignements de l’Institut national des jeunes aveugles et des instituts nationaux de jeunes sourds (Journal officiel du 9 avril 2006) |
| Arrêté du 9 mars 2006 portant nomination (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 10 mars 2006 modifiant l’arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune (Journal officiel du 4 avril 2006) |
| Arrêté du 10 mars 2006 portant réduction du nombre de commissions administratives (Journal officiel du 4 avril 2006) |
| Arrêté du 13 mars 2006 portant nomination à des commissions régionales de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Journal officiel du 30 mars 2006) |
| Arrêté du 13 mars 2006 fixant les conditions de délivrance du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins en vue d’analyses de biologie médicale (Journal officiel du 20 avril 2006) |
| Arrêté du 14 mars 2006 modifiant l’arrêté du 14 avril 2005 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire destinée à compenser la perte de ressources liée à la réduction de l’activité professionnelle des membres des conseils nationaux et du comité de coordination de la formation médicale continue (Journal officiel du 30 mars 2006) |
| Arrêté du 14 mars 2006 modifiant l’arrêté du 20 mai 2005 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires commerciaux et non commerciaux de certains carnivores (Journal officiel du 31 mars 2006) |
| Arrêté du 14 mars 2006 relatif au budget 2006 de l’agence régionale de l’hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d’Azur (Journal officiel du 4 avril 2006) |
| Arrêté du 14 mars 2006 relatif au budget 2006 de l’agence régionale de l’hospitalisation de Haute-Normandie (Journal officiel du 4 avril 2006) |
| Arrêté du 14 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 14 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 15 mars 2006 portant nomination au cabinet du ministre (Journal officiel du 28 mars 2006) |
| Arrêté du 15 mars 2006 fixant pour la région sanitaire de Rhône-Alpes une période de dépôt des demandes d’autorisation relatives à l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale (Journal officiel du 30 mars 2006) |
| Arrêté du 15 mars 2006 fixant pour la région sanitaire de Rhône-Alpes une période de dépôt des demandes d’autorisation relatives à l’activité de réanimation (Journal officiel du 4 avril 2006) |
| Arrêté du 16 mars 2006 fixant la composition des commissions compétentes pour l’examen des demandes présentées par les personnes mentionnées au II de l’article L. 4111-2 et à l’article L. 4221-14-2 du code de la santé publique en vue de l’exercice en France des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien (Journal officiel du 30 mars 2006) |
| Arrêté du 16 mars 2006 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés (Journal officiel du 16 avril 2006) |
| Arrêté du 20 mars 2006 portant nomination au Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (Journal officiel du 7 avril 2006) |
| Arrêté du 20 mars 2006 portant nomination au Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (Journal officiel du 7 avril 2006) |
| Arrêté du 21 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 31 mars 2006) |
| Arrêté du 21 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 31 mars 2006) |
| Arrêté du 21 mars 2006 portant nomination à la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (Journal officiel du 1er avril 2006) |
| Arrêté du 22 mars 2006 modifiant l’arrêté du 26 novembre 2004 modifié portant nomination au Conseil national de l’évaluation sociale et médico-sociale (Journal officiel du 1er avril 2006) |
| Arrêté du 23 mars 2006 portant nomination au cabinet du ministre délégué (Journal officiel du 29 mars 2006) |
| Arrêté du 23 mars 2006 portant approbation de l’avenant no 12 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes (Journal officiel du 30 mars 2006) |
| Arrêté du 23 mars 2006 modifiant l’arrêté du 13 juillet 2005 modifié portant nomination au comité d’experts spécialisés « évaluation des risques liés aux agents physiques, aux nouvelles technologies et aux grands aménagements » placé auprès de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Journal officiel du 4 avril 2006) |
| Arrêté du 23 mars 2006 relatif aux conditions de prise en charge des spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| Arrêté du 23 mars 2006 portant autorisation d’exercer la médecine en France, en application de l’article 60-1, huitième et neuvième alinéa, de la loi no 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d’une couverture maladie universelle (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Arrêté du 23 mars 2006 fixant le nombre maximum d’autorisations d’exercice de la médecine dans la spécialité « biologie médicale » (option hématologie et immunologie) susceptibles d’être accordées au titre de l’année 2005 en application des dispositions du I de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique (Journal officiel du 15 avril 2006) |
| Arrêté du 23 mars 2006 fixant le nombre maximum d’autorisations d’exercice de la médecine dans la spécialité « médecine générale » et dans la spécialité « médecine générale option urgence » susceptibles d’être accordées au titre de l’année 2005 en application des dispositions du I de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique (Journal officiel du 15 avril 2006) |
| Arrêté du 24 mars 2006 relatif à l’inscription de HELISTENT TITAN 2 de la société HEXACATH France au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| Arrêté du 24 mars 2006 relatif à l’inscription des pieds à restitution d’énergie MEDIPRO FLEX F et MEDIPRO FLEX V de la société MEDI France et CADENCE HP de la société PROTEOR au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| Arrêté du 24 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 7 avril 2006) |
| Arrêté du 24 mars 2006 portant nomination du directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Journal officiel du 9 avril 2006) |
| Arrêté du 24 mars 2006 relatif au budget de l’agence régionale de l’hospitalisation d’Aquitaine pour l’exercice 2006 (Journal officiel du 11 avril 2006) |
| Arrêté du 24 mars 2006 portant nomination (direction départementale des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 20 avril 2006) |
| Arrêté du 27 mars 2006 relatif au budget de l’agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France pour l’exercice 2006 (Journal officiel du 11 avril 2006) |
| Arrêté du 27 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 27 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 27 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 27 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 27 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 27 mars 2006 portant nomination à la section sanitaire du Comité national de l’organisation sanitaire et sociale (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 28 mars 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (Journal officiel du 30 mars 2006) |
| Arrêté du 29 mars 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué (Journal officiel du 31 mars 2006) |
| Arrêté du 29 mars 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine (Journal officiel du 2 avril 2006) |
| Arrêté du 29 mars 2006 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre (Journal officiel du 5 avril 2006) |
| Arrêté du 29 mars 2006 portant nomination du président du conseil d’administration du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Journal officiel du 5 avril 2006) |
| Arrêté du 29 mars 2006 portant détermination de la répartition de la dotation nationale de développement des réseaux pour 2006 (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 29 mars 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 29 mars 2006 portant nomination à la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments prévue à l’article R. 5122-36 du code de la santé publique (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 29 mars 2006 fixant le modèle du formulaire « contribution sur le chiffre d’affaires - entreprises de l’industrie pharmaceutique » (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 29 mars 2006 portant prorogation du mandat des membres de la Commission nationale de la pharmacopée prévue à l’article R. 5112-6 du code de la santé publique (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 30 mars 2006 portant nomination au conseil d’administration du fonds de garantie des victimes d’actes de terrorisme et d’autres infractions (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| Arrêté du 30 mars 2006 portant nomination à la commission régionale de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| Arrêté du 30 mars 2006 modifiant et complétant l’arrêté du 13 décembre 2004 relatif à la coopération entre professionnels de santé (Journal officiel du 7 avril 2006) |
| Arrêté du 30 mars 2006 fixant le nombre maximum d’autorisations d’exercice de la médecine dans la spécialité « gynécologie-obstétrique » susceptibles d’être accordées au titre de l’année 2005 en application des dispositions du I de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique (Journal officiel du 14 avril 2006) |
| Arrêté du 31 mars 2006 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Journal officiel du 14 avril 2006) |
| Arrêté du 31 mars 2006 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2005 fixant pour l’année 2006, par classe pharmaco-thérapeutique, la liste des médicaments devant faire l’objet d’un examen en vue du renouvellement de leur inscription conformément à l’article 2 du décret no 99-915 du 27 octobre 1999 modifié relatif aux médicaments remboursables (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 31 mars 2006 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive » au titre de l’année 2005 en application des dispositions du I de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 31 mars 2006 modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation (Journal officiel du 21 avril 2006) |
| Arrêté du 31 mars 2006 modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation (Journal officiel du 21 avril 2006) |
| Arrêté du 3 avril 2006 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2005 portant ouverture des concours de recrutement de directeurs de soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière (session 2005) (Journal officiel du 9 avril 2006) |
| Arrêté du 3 avril 2006 portant nomination au cabinet du ministre (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 3 avril 2006 portant nomination au cabinet du ministre délégué (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Arrêté du 3 avril 2006 fixant le nombre maximum d’autorisations d’exercice de la profession de chirurgien-dentiste susceptibles d’être accordées au titre de l’année 2005 en application des dispositions de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 3 avril 2006 modifiant l’arrêté du 13 mai 2005 fixant le ressort territorial des comités d’experts chargés d’autoriser les prélèvements d’organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante et portant nomination des membres de ces comités (Journal officiel du 21 avril 2006) |
| Arrêté du 4 avril 2006 relatif à l’inscription de la solution stérile de hyaluronate de sodium pour usage ophtalmologique VISMED de la société Horus Pharma au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 4 avril 2006 modifiant les conditions de prescription et d’utilisation de l’acide L-polylactique New-Fill de la société Aventis Pharma Spécialités inscrit au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 4 avril 2006 relatif à la modification des libellés et au renouvellement d’inscription des greffons osseux Phoenix du laboratoire TBF au chapitre 3 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 4 avril 2006 portant approbation d’une disposition des statuts de l’association Hospitalisation à domicile du territoire de santé du Marsan et de l’Adour (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 5 avril 2006 portant répartition des ressources du fonds d’aide à la qualité des soins de ville (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Arrêté du 5 avril 2006 fixant la date des élections des représentants des caisses de base au conseil d’administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 5 avril 2006 approuvant la fusion comportant le transfert d’un portefeuille de bulletins d’adhésion à des règlements et de contrats d’une union de mutuelles (Journal officiel du 20 avril 2006) |
| Arrêté du 5 avril 2006 fixant le modèle du formulaire « déclaration de la contribution au financement de la protection complémentaire de la couverture maladie universelle » (Journal officiel du 20 avril 2006) |
| Arrêté du 5 avril 2006 fixant les éléments tarifaires mentionnés aux 1o à 3o du I de l’article L. 162-22-3 du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale pour l’année 2006 (Journal officiel du 21 avril 2006) |
| Arrêté du 5 avril 2006 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation » au titre de l’année 2005 en application des dispositions du I de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Arrêté du 6 avril 2006 portant nomination (administration centrale) (Journal officiel du 7 avril 2006) |
| Arrêté du 6 avril 2006 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale » (option hématologie et immunologie) au titre de l’année 2005 en application des dispositions du I de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Arrêté du 10 avril 2006 approuvant la fusion comportant le transfert d’un portefeuille de bulletins d’adhésion à des règlements et de contrats d’une mutuelle (Journal officiel du 20 avril 2006) |
| Arrêté du 10 avril 2006 approuvant la fusion comportant un transfert de portefeuilles de bulletins d’adhésion à des règlements et de contrats de mutuelles (Journal officiel du 20 avril 2006) |
| Arrêté du 14 avril 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 14 avril 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 14 avril 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 14 avril 2006 portant nomination au comité exécutif des directeurs de l’Union des caisses nationales de sécurité sociale (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 14 avril 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Arrêté du 14 avril 2006 portant délégation de signature (direction générale de l’action sociale) (Journal officiel du 21 avril 2006) |
| Arrêté du 14 avril 2006 relatif aux conditions d’agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public (Journal officiel du 23 avril 2006) |
| Arrêté du 20 avril 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale de la santé publique (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 6 décembre 2005 relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (Journal officiel du 5 avril 2006) |
| Décision du 8 février 2006 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu’il n’est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées (Journal officiel du 4 avril 2006) |
| Décision du 28 février 2006 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l’article R. 1221-5 du code de la santé publique (Journal officiel du 5 avril 2006) |
| Décision du 28 février 2006 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique (Journal officiel du 21 avril 2006) |
| Décision du 3 mars 2006 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu’il n’est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 8 mars 2006 relative à l’interdiction de fabrication, de conditionnement, d’importation, de distribution en gros, de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de détention en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit ou onéreux et d’utilisation de produits cosmétiques contenant de la vitamine K1 (nom INCI : phytonadione) (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 9 mars 2006 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l’article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l’exercice de leur art (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 10 mars 2006 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l’article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l’exercice de leur art (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 14 mars 2006 portant nomination d’un expert rapporteur auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé (Journal officiel du 28 mars 2006) |
| Décision du 14 mars 2006 portant nomination d’experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique (Journal officiel du 28 mars 2006) |
| Décision du 14 mars 2006 portant nomination d’experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments (Journal officiel du 28 mars 2006) |
| Décision du 14 mars 2006 portant nomination d’experts auprès de la commission mentionnée à l’article R. 5131-3 du code de la santé publique (Journal officiel du 28 mars 2006) |
| Décision du 16 mars 2006 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament (Journal officiel du 28 mars 2006) |
| Décision du 16 mars 2006 portant nomination d’experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments (Journal officiel du 28 mars 2006) |
| Décision du 16 mars 2006 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique (Journal officiel du 21 avril 2006) |
| Décision du 21 mars 2006 portant nomination d’experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique (Journal officiel du 31 mars 2006) |
| Décision du 21 mars 2006 portant nomination d’une experte auprès de la commission mentionnée à l’article R. 5131-3 du code de la santé publique (Journal officiel du 31 mars 2006) |
| Décision du 21 mars 2006 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d’experts sur l’évaluation des risques et de l’efficacité de substances et produits biocides (Journal officiel du 31 mars 2006) |
| Décision du 23 mars 2006 modifiant le règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Décision du 23 mars 2006 portant nomination à la commission « évaluation des stratégies de santé » (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Décision du 27 mars 2006 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Décision du 27 mars 2006 portant nomination d’un expert rapporteur auprès de la commission mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Décision du 27 mars 2006 portant nomination d’experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Décision du 27 mars 2006 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament (Journal officiel du 8 avril 2006) |
| Décision du 28 mars 2006 instituant des tarifs forfaitaires de responsabilité pour des groupes génériques et en fixant le montant (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Décision du 31 mars 2006 portant agrément d’un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie analogique (Journal officiel du 15 avril 2006) |
| Décision du 31 mars 2006 portant nomination d’un expert auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique (Journal officiel du 15 avril 2006) |
| Décision du 31 mars 2006 portant nomination d’un rapporteur auprès du groupe d’experts sur l’évaluation des risques et de l’efficacité de substances et produits biocides (Journal officiel du 15 avril 2006) |
| Décision du 31 mars 2006 portant nomination d’un rapporteur auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament (Journal officiel du 15 avril 2006) |
| Décision du 31 mars 2006 portant nomination d’experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments (Journal officiel du 15 avril 2006) |
| Décision du 31 mars 2006 portant nomination d’un expert auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique (Journal officiel du 15 avril 2006) |
| Décision du 6 avril 2006 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 6 avril 2006 portant nomination de rapporteurs auprès de la Commission nationale de la pharmacopée (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 6 avril 2006 portant nomination d’experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 6 avril 2006 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 6 avril 2006 portant nomination d’experts rapporteurs auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Décision du 10 avril 2006 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d’experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament (Journal officiel du 25 avril 2006) |
| Avis relatif au renouvellement d’inscription d’un produit visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 28 mars 2006) |
| Avis relatif au prix d’une spécialité pharmaceutique publié en application de l’article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 29 mars 2006) |
| Avis relatifs à des suspensions d’autorisation de mise sur le marché de médicaments vétérinaires (Journal officiel du 29 mars 2006) |
| Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 5 avril 2006) |
| Avis relatif au prix d’une spécialité pharmaceutique publié en application de l’article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| Avis relatif à la décision de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie portant fixation du taux de participation de l’assuré applicable à une spécialité pharmaceutique inscrite sur la liste visée à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| Avis relatif au tarif et au prix limite de vente au public en euros TTC d’un produit visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| Avis relatif aux tarifs et aux prix limites de vente au public en euros TTC de produits visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 6 avril 2006) |
| Avis relatif au prix d’une spécialité pharmaceutique (Journal officiel du 7 avril 2006) |
| Avis relatif aux tarifs TTC de produits visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 11 avril 2006) |
| Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 11 avril 2006) |
| Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 12 avril 2006) |
| Avis relatif aux tarifs et aux prix limites de vente au public TTC de produits visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Avis relatif au tarif en euros TTC d’un produit visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Avis relatif aux décisions de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie portant fixation des taux de participation de l’assuré applicables à des spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 19 avril 2006) |
| Avis relatif à l’ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière (Journal officiel du 23 avril 2006) |
| Liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d’assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d’agent de direction des unions régionales des caisses d’assurance maladie valable pour l’année 2006 (Journal officiel du 13 avril 2006) |