Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé d’Alsace
Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé d’Aquitaine
Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé d’Auvergne
Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Basse-Normandie
Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Bourgogne
Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Franche-Comté
Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Picardie
Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Poitou-Charentes
Arrêté du 3 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes
Arrêté du 5 mars 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de jeunes sourds de Metz
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Bretagne
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé du Centre
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé des Pays de la Loire
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé d’Île-de-France
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé Nord - Pas-de-Calais
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Haute-Normandie
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Limousin
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Arrêté modificatif du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Lorraine
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de la Martinique
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Guyane
Décision du 13 octobre 2014 du directeur général par intérim de l’Agence de la biomédecine portant refus d’autorisation d’une technique visant à améliorer l’efficacité, la reproductibilité et la sécurité des procédés biologiques d’assistance médicale à la procréation (art. L. 2141-1 du code de la santé publique)
Décision du 21 octobre 2014 du directeur général de l’Agence de la biomédecine portant autorisation d’un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l’article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative)
Décision du 21 octobre 2014 du directeur général de l’Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l’article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative)
Décision no ds 2014-53 du 19 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs et de signature à l’Établissement français du sang
Décision no ds 2014-54 du 19 décembre 2014 portant délégation de pouvoir et de signature à l’établissement français du sang
Décision no ds 2015-01 du 12 janvier 2015 portant fin de délégations de signature au sein de l’établissement français du sang
Décision no ds 2015-02 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no ds 2015-03 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no ds 2015-04 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-05 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-06 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-07 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-08 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-09 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-10 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no ds 2015-11 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’établissement français du sang
Décision no DS 2015-12 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature et de pouvoir à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-13 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-14 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-15 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-16 du 12 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision du 23 janvier 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant autorisation d’un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l’article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative)
Décision du 23 janvier 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l’article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative)
Décision no DS 2015-17 du 27 janvier 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no 21-RH-2015 du 2 février 2015 portant nomination du directeur général adjoint de l’Institut de veille sanitaire, M. METTENDORFF (Martial)
Décision no 41-DG-2015 du 2 février 2015 portant délégation de signature du directeur général de l’Institut de veille sanitaire à la directrice par intérim du service des ressources humaines (SRH)
Décision no 25-DG-2015 du 3 février 2015 portant délégation du directeur général de l’Institut de veille sanitaire au directeur général adjoint
Décision no DS 2015-18 du 9 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision du 10 février 2015 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte
Décision du 10 février 2015 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte
Décision du 10 février 2015 portant délégation de signature
Décision du 10 février 2015 portant délégation de signature
Décision no 2015-0044/DC/SEESP du 12 février 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit VIEKIRAX sur les dépenses de l’assurance maladie
Décision no 2015-0045/DC/SEESP du 12 février 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit EXVIERA sur les dépenses de l’assurance maladie
Décision no DS 2015-19 du 12 février 2015 portant délégation de pouvoir et de signature à l’Établissement français du sang
Décision no 24-DG-2015 du 18 février 2015 portant délégation du directeur général de l’Institut de veille sanitaire aux directeurs et directeurs adjoints de départements et de services afin de signer les ordres de mission
Décision no 26-DG-2015 du 18 février 2015 portant délégation du directeur général de l’Institut de veille sanitaire aux directeurs et directeurs adjoints de départements afin de valider la réception des livrables requis par certaines conventions avec les partenaires de l’InVS
Décision no 27-DG-2015 du 18 février 2015 portant délégation du directeur général de l’Institut de veille sanitaire aux directeurs et directeurs adjoints de départements et services afin de signer les certificats de service fait
Décision no DS 2015-20 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-21 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-22 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-23 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-24 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-25 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-26 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-27 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no ds 2015-28 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-29 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-30 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-31 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-32 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-33 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-34 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-35 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision no DS 2015-36 du 26 février 2015 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision DG no 2015-99 du 3 mars 2015 portant habilitation d’inspecteurs de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Décision no 2015-0056 DC/SJ du 4 mars 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission des pratiques et des parcours
Décision no 2015-0058 DC du 4 mars 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de trois membres de la commission des stratégies de prise en charge
Décision DG n° 2015-100 du 6 mars 2015 portant habilitation d’inspecteurs de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Décision du 9 mars 2015 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 10 mars 2015 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national du cancer
Délégations de signature de la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés
Arrêté du 10 février 2015 fixant la liste des candidats ayant obtenu le diplôme national de thanatopracteur
Arrêté du 24 février 2015 portant nomination des membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d’internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l’un des États membres de l’Union européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l’année universitaire 2015-2016
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du jury des épreuves du concours spécial d’internat de médecine du travail au titre de l’année universitaire 2015–2016
Arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du jury du concours national d’internat en odontologie et du concours à titre européen en odontologie organisés au titre de l’année universitaire 2015-2016
Instruction DGOS/RH1 no 2014-369 du 24 décembre 2014 relative aux stages en formation infirmière
Arrêté du 13 février 2015 portant renouvellement de fonction dans l’emploi de conseiller général des établissements de santé
Arrêté du 13 février 2015 portant fin de fonctions dans l’emploi de conseiller général des établissements de santé
Arrêté du 27 février 2015 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au service de santé des armées au titre de l’activité déclarée au mois de décembre 2014
Instruction DGOS/PF4 no 2015-38 du 10 février 2015 relative au programme de recherche translationnelle en cancérologie pour l’année 2015
Instruction DGOS/RH3/RH4/DGCS/4B n° 2015-41 du 11 février 2015 précisant le dispositif du report des congés annuels des agents absents du fait d’un congé pour raisons de santé, d’un congé de maternité, d’un congé d’adoption, d’un congé de paternité ou d’un congé parental
Arrêté du 15 janvier 2015 portant nomination des élèves directeurs et élèves directrices d’hôpital de classe normale à l’école des hautes études en santé publique
Arrêté du 3 février 2015 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement à la hors classe des personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1o et 7o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée
Arrêté du 19 février 2015 relatif à la composition nominative du jury de validation de la formation d’adaptation à l’emploi des attachés d’administration hospitalière stagiaires
Décision du 18 février 2015 désignant les administrateurs provisoires du centre hospitalier de Briançon
Arrêté du 26 février 2015 portant nomination à la Conférence nationale de santé instituée par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique
Arrêté du 26 février 2015 portant nomination à la Conférence nationale de santé instituée par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique
Décision du 18 février 2015 portant modification de la décision du 8 mars 2012 relative à l’agrément de la Société française du radiotéléphone (SFR) pour l’hébergement de données de santé à caractère personnel
Décision du 2 mars 2015 portant modification de la décision du 22 octobre 2013 relative à l’agrément de la société Orange pour l’hébergement de données de santé à caractère personnel
Décision du 2 mars 2015 portant modification de la décision du 12 novembre 2013 relative au renouvellement d’agrément de la société Orange pour l’hébergement de données de santé à caractère personnel
Décision du 2 mars 2015 portant agrément de la société Runiso pour une prestation d’hébergement de données de santé à caractère personnel collectées au moyen d’applications fournies par les clients et utilisées à des fins de suivi médical
Instruction DGS/RI2 no 2015-31 du 30 janvier 2015 relative au financement par l’assurance maladie, pour l’année 2015, des activités de prévention, de dépistage, de diagnostic et de traitement des infections sexuellement transmissibles
Instruction DGOS/R2/DSS/1A/CNAMTS no 2015-25 du 29 janvier 2015 relative à l’expérimentation prévue par l’article 66 de la LFSS 2012
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination de membres des conseils départementaux de la Nièvre et de l’Yonne auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Bourgogne
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination de membres des conseils départementaux des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination d’un membre du conseil départemental de l’Aube auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Champagne-Ardenne
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination d’un membre du conseil départemental de la Charente auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Poitou-Charentes
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination d’un membre du conseil départemental du Cher auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales du Centre
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination de membres du conseil départemental des Côtes-d’Armor auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Bretagne
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination d’un membre du conseil départemental du Gard auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Languedoc-Roussillon
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination d’un membre du conseil départemental du Gers auprès du conseil d’administration de l’union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Midi-Pyrénées
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination d’un membre du conseil départemental de la Haute-Savoie, auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Rhône-Alpes
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination de membres des conseils départementaux de la Mayenne et de la Sarthe auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales des Pays de la Loire
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination d’un membre du conseil départemental de l’Oise auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Picardie
Arrêté du 13 février 2015 portant nomination d’un membre du conseil départemental de la Seine-Maritime auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de la Haute-Normandie