Arrêté du 26 février 2016 fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires
Additif DRH no 2016-70 du 19 février 2016 à la circulaire DRH/DRH2B no 2011-242 du 22 juin 2011 relative à la gestion des astreintes effectuées par les personnels des agences régionales de santé
Décision du 8 mars 2016 portant désignation des membres de la commission locale de concertation de la délégation à l’information et à la communication
Arrêté du 15 janvier 2016 établissant la liste des élèves-directeurs et élèves-directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l’école des hautes études en santé publique à compter du 1er janvier 2016
Arrêté du 16 février 2016 portant nomination à l’Observatoire des risques médicaux institué à l’article L. 1142-29 du code de la santé publique
Arrêté du 18 février 2016 portant nomination des élèves-directeurs et élèves-directrices d’hôpital de classe normale à l’école des hautes études en santé publique
Arrêté du 19 février 2016 modifiant l’arrêté du 24 janvier 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Arrêté du 23 février 2016 complétant l’arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé du Centre
Arrêté du 23 février 2016 complétant l’arrêté du 13 avril 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Corse
Arrêté du 23 février 2016 complétant l’arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Arrêté du 23 février 2016 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2015 portant nominationdes membres du conseil de surveillance de l’agence de santé de l’océan Indien
Arrêté du 29 février 2016 modifiant l’arrêté du 12 mars 2015 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé des Pays de la Loire
Décision du 15 décembre 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique
Décision du 15 décembre 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique
Décision du 16 décembre 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique
Décision du 17 décembre 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique
Décision du 21 décembre 2015 prise par le directeur de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale en application de l’article 16 de la LFSS 2016 relative au recouvrement des cotisations et contributions mentionnées aux 2o, 4o et 5o de l’article L. 213-1 du code de la sécurité sociale, aux articles L. 5427-1 et L. 6331-53 du code du travail dues au titre des personnes qui relèvent du régime spécial de sécurité sociale des marins
Décision du 28 décembre 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique
Décision du 29 décembre 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique
Décision du 29 décembre 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique
Décision du 29 décembre 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique
Décision du 30 décembre 2015 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant refus d’agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique
Décision no 2016-02 du 1er janvier 2016 de la directrice générale portant délégation de signature
Décision no 2016 - 0035/DC/SED du 17 février 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDIMTS)
Décision du 18 février 2016 portant délégation de signature
Décision du 18 février 2016 portant délégation de signature
Décision du 18 février 2016 portant délégation de signature
Décision du 18 février 2016 portant délégation de signature
Décision du 18 février 2016 portant délégation de signature
Décision du 18 février 2016 portant délégation de signature
Décision du 18 février 2016 portant délégation de signature
Décision du 18 février 2016 portant délégation de signature
Décision du 18 février 2016 portant délégation de signature
Décision DG no 2016-56 du 22 février 2016 portant désignation d’inspecteurs de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Décision DG no 2016-57 du 22 février 2016 portant habilitation d’inspecteurs de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Décision DS no 2016-07 du 26 février 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision DG no 2016-94 du 29 février 2016 portant désignation d’un inspecteur de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Décision DG n° 2016-95 du 29 février 2016 portant habilitation d’un inspecteur de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Décision DG no 2016-97 du 3 mars 2016 portant habilitation d’inspecteurs de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Décision du 7 mars 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégations de signature de la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés
Arrêté du 24 février 2016 portant nomination des membres du jury des épreuves du concours spécial d’internat de médecine du travail au titre de l’année universitaire 2016-2017
Arrêté du 8 mars 2016 modifiant l’arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Arrêté du 9 mars 2016 fixant la liste des candidats ayant obtenu le diplôme national de thanatopracteur
Instruction DGOS/RH4 no 2016-36 du 11 février 2016 relative à la mise en œuvre des dispositions de l’article 141 de la loi no 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé précisant les modalités d’allongement de la prolongation d’activité des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers
Instruction DGOS/RH4 no 2016-44 du 18 février 2016 relative aux modalités de classement dans la catégorie active et dans la catégorie sédentaire des emplois du corps des sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière
Arrêté du 18 février 2016 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au service de santé des armées au titre de l’activité déclarée au mois de décembre 2015
Arrêté du 19 février 2016 portant renouvellement du mandat de directeur de la recherche du centre de lutte contre le cancer Institut Gustave-Roussy à Villejuif
Arrêté du 10 mars 2016 portant nomination du directeur général de l’Institut du cancer de Montpellier-Val d’Aurelle
Arrêté du 14 mars 2016 portant nomination du directeur général du centre Oscar - Lambret - centre de lutte contre le cancer à Lille
Instruction no DGOS/PF2/2016-49 du 19 février 2016 relative à l’appel à projet de mise en œuvre de la pharmacie clinique en Établissement de santé
Arrêté du 26 février 2016 relatif à la composition nominative du jury de validation de la formation d’adaptation à l’emploi des attachés d’administration hospitalière stagiaires
Arrêté du 26 février 2016 portant inscription au titre de l’année 2016 au tableau d’avancement à la hors-classe des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Instruction DGOS/RH3/DGCS/4B no 2016-53 du 25 février 2016 relative à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière
Circulaire DGS/PP1 no 2016-61 du 1er mars 2016 relative aux déclarations des faits nouveaux et des événements indésirables graves survenant au cours des essais cliniques
Instruction DGS/DUS/SGMAS/SHFDS no 2016-40 du 22 janvier 2016 relative aux principes d’organisation des missions de veille et de sécurité sanitaire et des missions relevant des domaines de la défense et de la sécurité au sein des agences régionales de santé
Instruction SG/MILDECA/DGS/DIJ/DJEPVA/DIGES no 2016-43 du 5 février 2016 relative à la mise en place d’actions de prévention et de réduction des risques lors du championnat d’Europe de football 2016
Note d’information DGS/RI1/2016 du 5 janvier 2016 complétant la circulaire DGS/VS2 no 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique
Arrêté du 25 février 2016 portant agrément de terrains de stages de formation pratique pour l’obtention du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) - session 2016
Instruction DGCS/SD3A/CNSA no 2016-33 du 8 février 2016 relative à la mise en œuvre de l’expérimentation des SPASAD prévue à l’article 49 de la loi no 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement
Arrêté du 3 mars 2016 portant nomination d’un membre du conseil départemental du Nord auprès du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales Nord - Pas-de-Calais
Liste des agents de contrôle de la branche famille ayant reçu l’agrément définitif d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale
Liste des agents de contrôle de la branche famille ayant reçu l’autorisation provisoire d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale
Liste des agents de contrôle de la branche vieillesse ayant reçu l’autorisation provisoire d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale
Décision du 29 février 2016 portant délégation de signature au fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante