Décision n° N 2016-13 du 16 mars 2016 portant nomination à l’Établissement français du sang
Instruction interministérielle n° DGS/CORRUSS/DGSCGC/BOGEC/2016/111 du 6 avril 2016 relative à la chaîne centrale et territoriale de coordination et d’aide à la décision de sécurité civile et de santé, ainsi qu’à l’organisation des secours lors du championnat d’Europe de Football dénommé «UEFA-EURO 2016»
Instruction no DGS/EA3/PP3/EA4/2016/121 du 15 avril 2016 relative à une enquête sur l’activité des agences régionales de santé et des services communaux d’hygiène et de santé en matière d’inspection et de contrôle en hygiène alimentaire, des eaux conditionnées et des médicaments vétérinaires
Note d’information n° DSS/1C/DGOS/PF2/DGS/PP2/2016/169 du 15 avril 2016 relative à la modification des conditions de prise en charge de la recommandation temporaire d’utilisation (RTU) établie par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), pour la spécialité pharmaceutique AVASTIN®, dans le traitement de la dégénérescence maculaire liée à l’âge néovasculaire (DMLA)
Décision n° DS 2016-26 du 25 avril 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision n° DS 2016-27 du 25 avril 2016 portant délégation de signature au sein de l’Établissement français du sang
Décision n° DS 2016-28 du 25 avril 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision n° DS 2016-29 du 25 avril 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision n° N 2016-14 du 25 avril 2016 portant cessation de fonction de la personne responsable intérimaire de l’Établissement français du sang
Décision n° N 2016-15 du 25 avril 2016 portant nomination de la personne responsable intérimaire de l’Établissement français du sang
Décision n° N 2016-16 du 25 avril 2016 portant nomination au sein de l’Établissement français du sang
Décision n° M 2016-01 du 26 avril 2016 portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l’Établissement français du sang
Instruction interministérielle n° DGS/EA4/DEB/DGPE/2016/135 du 26 avril 2016 relative à la réutilisation des eaux usées traitées pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts
Décision n° DS 2016-30 du 27 avril 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision n° N 2016-18 du 2 mai 2016 portant nomination de pharmacien adjoint à l’Établissement français du sang
Décision n° DSPhR 2016-01 du 3 mai 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision n° DS 2016-46 du 10 mai 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision n° DS 2016-47 du 10 mai 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Instruction no DGS/VSS/VSS1/DGOS/PF/PF2/2016/145 du 10 mai 2016 relative aux échographies endocavitaires
Instruction n° DGOS/PF5/2016/146 du 10 mai 2016 relative au pilotage du volet financement du programme Hôpital numérique
Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l’arrêté du 8 septembre 2014 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative du travail social et de l’intervention sociale
Instruction n° SG/DSSIS/2016/147 du 11 mai 2016 relative au cadre commun des projets d’e-santé
Arrêté du 12 mai 2016 portant nomination de la directrice générale adjointe du Centre national de gestion
Circulaire n° DGOS/R1/2016/161 du 12 mai 2016 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l’année 2016
Instruction n° DGOS/PF5/R3/2016/149 du 12 mai 2016 relative au déploiement de la transmission d’images numérisées pour la transplantation d’organes
Décision en date du 13 mai 2016 portant identification d’une organisation hospitalière interrégionale de recours en oncologie pédiatrique Auvergne-Rhône-Alpes
Décision en date du 13 mai 2016 portant identification d’une organisation hospitalière interrégionale de recours en oncologie pédiatrique Île-de-France
Décision en date du 13 mai 2016 portant identification d’une organisation hospitalière interrégionale de recours en oncologie pédiatrique Grand-Est
Décision en date du 13 mai 2016 portant identification d’une organisation hospitalière interrégionale de recours en oncologie pédiatrique Grand-Ouest
Décision en date du 13 mai 2016 portant identification d’une organisation hospitalière interrégionale de recours en oncologie pédiatrique Sud-Ouest
Décision en date du 13 mai 2016 portant identification d’une organisation hospitalière interrégionale de recours en oncologie pédiatrique Sud-Est
Décision en date du 13 mai 2016 portant identification d’une organisation hospitalière interrégionale de recours en oncologie pédiatrique Nord-Ouest
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Alsace – CAROL
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Aquitaine – RCA
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Auvergne - OncoAuvergne
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Bourgogne – OncoBourgogne
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Bretagne – ONCOBRETAGNE
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Centre – ONCOCENTRE
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Franche-Comté – ONCOLIE
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Haute-Normandie – ONCONORMAND
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Limousin - ROHLim
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Lorraine - ONCOLOR
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Martinique - PROM
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région océan Indien - ONCORUN
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie des régions PACA Corse - OncoPACACorse
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Pays de la Loire - ONCO-PL
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Picardie - ONCOPIC
Décision en date du 13 mai 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Rhône-Alpes - Espace santé cancer RA
Circulaire interministérielle no DGCS/DIHAL/DAP/2016/151 du 13 mai 2016 relative à la coordination entre les services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) et les services pénitentiaires d’insertion et de probation (SPIP), pour l’hébergement et l’accès au logement des personnes sortant de détention ou faisant l’objet d’un placement à l’extérieur
Instruction n° DGOS/R1/2016/154 du 17 mai 2016 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN
Arrêté du 19 mai 2016 modifiant l’arrêté du 5 juillet 2012 relatif au diplôme d’État de pédicure-podologue (JO RF n° 0119 du 24 mai 2016)
Instruction n° DGCS/SD5A/SD5C/SD1A/2016/156 du 19 mai 2016 relative à la campagne budgétaire du secteur « accueil, hébergement et insertion » pour 2016
Instruction n° CNG/DGD/UDH-DS/UD3S/2016/159 du 19 mai 2016 relative à l’évaluation et à la prime de fonctions et de résultats des directeurs d’hôpital, directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, et des directeurs des soins, des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière au titre de l’année 2016
Circulaire n° SG/2016/165 du 23 mai 2016 relative aux modalités de mise en œuvre du fonds d’intervention régional en 2016
Instruction n° DGOS/PF2/2016/160 du 23 mai 2016 relative à l’appel à candidatures destiné au renouvellement du dispositif des structures labellisées pour la prise en charge de douleur chronique en 2017, et au relevé de leur activité 2016
Décision de l’Institut national du cancer en date du 24 mai 2016 portant renouvellement de labellisation d’un intergroupe coopérateur
Instruction n° DGOS/R2/2016/163 du 24 mai 2016 relative à la mise en œuvre et au suivi du pacte territoire-santé
Note d’information n° DGOS/PF2/2016/164 du 24 mai 2016 relative aux points critiques récurrents et à la mise en œuvre, pour l’activité de chirurgie ambulatoire, de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de gestion des risques en établissement de santé
Arrêté du 25 mai 2016 modifiant l’arrêté du 26 juin 2012 relatif aux opérations de gestion des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires exercées par le Centre national de gestion au nom du ministre chargé de la santé
Circulaire interministérielle n° DGOS/RH4/DEGSIP/A1-4/2016/167 du 26 mai 2016 relative à la mise en œuvre du temps de travail des internes conformément aux dispositions du décret no 2015-225 du 26 février 2015 et de ses arrêtés d’application
Décision de déclassement n° DCL 2016-01 du 27 mai 2016
Décision n° DS 2016-48 du 27 mai 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Décision n° N 2016-19 du 27 mai 2016 portant cessation de fonctions à l’Établissement français du sang
Décision n° N 2016-20 du 27 mai 2016 portant nomination du pharmacien responsable intérimaire à l’Établissement français du sang
Décision n° N 2016-21 du 27 mai 2016 portant nomination du pharmacien délégué intérimaire à l’Établissement français du sang
Instruction n° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2016/171 du 27 mai 2016 relative au Plan national canicule 2016
Note d’information n° DGS/VSS1/2016/174 du 27 mai 2016 relative à la surveillance du moustique Aedes albopictus en France métropolitaine en 2016 dans les départements classés au niveau albopictus 0, réalisée dans le cadre de la mise en œuvre de l’instruction n° DGS/RI1/2015/125 du 16 avril 2015
Arrêté du 29 mai 2016 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé d’Auvergne-Rhône-Alpes
Arrêté du 29 mai 2016 complétant l’arrêté du 3 mai 2016 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé d’Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Arrêté du 29 mai 2016 complétant l’arrêté du 17 mars 2016 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Nord-Pas-de-Calais-Picardie
Arrêté du 29 mai 2016 modifiant l’arrêté du 3 mai 2016 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l’agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Arrêté du 30 mai 2016 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Décision n° 2016-06 du 30 mai 2016 de la directrice générale portant modification du comité médical et scientifique de l’Agence de la biomédecine
Décision du 31 mai 2016 portant désignation de membres du comité de maîtrise des risques financiers au sein du comité stratégique de maîtrise des risques des ministères chargés des affaires sociales
Arrêté du 1er juin 2016 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale unique institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports
Arrêté du 1er juin 2016 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au service de santé des armées au titre de l’activité déclarée au mois de mars 2016
Décision n° 2016-0054/DP/SG du 1er juin 2016 de la présidente du collège de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature à l’adjointe au chef du service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours
Décision n° 2016-0056/DP/SG du 1er juin 2016 de la présidente du collège de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature à la directrice de la communication et de l’information des publics
Décision n° 2016-0057/DP/SG du 1er juin 2016 de la présidente du collège de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature à la directrice de l’évaluation médicale, économique et de santé publique
Décision en date du 1er juin 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région île-de-France – ONCORIF
Décision en date du 1er juin 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Midi-Pyrénées – ONCOMIP
Décision en date du 1er juin 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Guadeloupe – KARUKERA-ONCO
décision en date du 1er juin 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Poitou-Charentes – Onco poitou-Charentes
Décision en date du 1er juin 2016 portant renouvellement de la reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région Champagne-Ardenne – ONCOCHA
Décision n° DS 2016-49 du 6 juin 2016 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang
Arrêté du 7 juin 2016 portant nomination à la Conférence nationale de santé instituée par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique
Arrêté du 8 juin 2016 modifiant l’arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Décision du 8 juin 2016 portant habilitation et inscription pour l’évaluation des établissements et services visés à l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles, en application des dispositions des articles L. 312-8, D. 312-197 et D. 312-201 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté du 10 juin 2016 modifiant l’arrêté du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail placé auprès de la ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Arrêté du 11 juin 2016 portant renouvellement des membres nommés du conseil d’administration de l’Institut national de jeunes sourds de Metz
Liste des agents de contrôle de la branche vieillesse ayant reçu l’agrément définitif d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale
Liste des agents de contrôle de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés ayant reçu l’agrément définitif à exercer les fonctions d’agent de contrôle en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale
Liste des agents de contrôle de la branche vieillesse ayant reçu l’autorisation provisoire d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale
Délégations de signature de la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés et de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie