MinistÈre des solidaritÉs et de la santÉ


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration centrale

Convention de délégation de gestion du 13 mai 2019 relative à la mise en œuvre par le bureau de la communication de la jeunesse et des sports (BCOMJS) des actions de communication financées par le programme 219 « SPORT »

Convention de délégation de gestion du 3 juillet 2019 entre le secrétariat général des ministères sociaux et la direction générale du travail relative à la gestion de crédits hors titre 2 du programme 349 « Fonds pour la transformation de l’action publique (FTAP) »

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Décision du 12 septembre 2018 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 5 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant refus d’autorisation d’une technique visant à améliorer l’efficacité, la reproductibilité et la sécurité des procédés biologiques d’assistance médicale à la procréation (article L. 2141-1 du code de la santé publique)

Décision du 19 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 19 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 22 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 22 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 22 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 22 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 22 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 22 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 28 février 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 11 mars 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 12 mars 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 18 mars 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 18 mars 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 18 mars 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 21 mars 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique

Décision du 23 mai 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l’article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative)

Décision du 23 mai 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l’article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative)

Décision no 2019.0112/DC/SE du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé levant la suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision no 2019.0113/DC/SE du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision no 2019.0114/DC/SE du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision no 2019.0115/DC/SE du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision no 2019.0116/DC/SE du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision du 1er  juin 2019 portant délégation de signature

Décision no DS 2019.13 du 4 juin 2019 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang

Décision no N 2019-09 du 6 juin 2019 portant fin de fonctionà l’Établissement français du sang

Décision no N 2019-10 du 6 juin 2019 portant fin de fonction à l’Établissement français du sang

Décision no 2019.0122/DC/SE du 12 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision no 2019.0123/DC/SE du 12 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision no 2019.0124/DC/SE du 12 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision no 2019.0125/DC/SE du 12 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé levant la suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision no N 2019-11 du 13 juin 2019 portant nomination à l’établissement français du sang

Décision no N 2019-12 du 13 juin 2019 portant nomination à l’Établissement français du sang

Décision n° DS 2019.14 du 13 juin 2019 portant délégation de signature à l’établissement français du sang

Décision no DS 2019-15 du 13 juin 2019 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang

Décision no DS 2019-16 du 13 juin 2019 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang

Décision no DS 2019.17 du 18 juin 2019 portant délégation de signature à l’Établissement français du sang

Décision no 2019-10 du 20 juin 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine fixant les périodes de dépôt des dossiers de demandes d’autorisations prévues à l’article R. 2151-6 du code de la santé publique

Décision no 2019-43 du 1er  juillet 2019 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Décision no 2019.0128/DP/SG du 1er  juillet 2019 portant délégation de signature (service évaluation des médicaments)

Décision no 2019.0129/DP/SG du 1er  juillet 2019 portant délégation de signature (service évaluation des médicaments)

Décision du 3 juillet 2019 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l’article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative)

Délibération no 2019-06-01 du 12 juin 2019 portant composition de la commission des interventions du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Délibération no 2019-06-02 du 12 juin 2019 portant composition de la commission des finances du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Délibération no 2019-06-03 du 12 juin 2019 portant composition de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Délibération no 2019-06-04 du 12 juin 2019 portant composition de la commission évaluation du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Délibération no 2019-06-05 du 12 juin 2019 portant approbation du rapport annuel du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour l’année 2018

Délibération no 2019-06-06 du 12 juin 2019 portant sur les frais de mission afférents aux instances du FIPHFP

Procès-verbal des élections du 12 juin 2019 du/de la président(e) et des vice-président(e)s du Comité national du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (conformément aux dispositions du décret no 2006-501 du 3 mai 2006 modifié relatif au FIPHFP)

Délégation(s) de signature de la Caisse nationale de l’assurance maladie

SANTÉ

Professions de santé

Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au Conseil national de l’ordre des pharmaciens

Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au conseil central de la section H de l’ordre national des pharmaciens

Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au conseil central de la section B de l’ordre national des pharmaciens

Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au conseil central de la section E de l’ordre national des pharmaciens

Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au conseil central de la section C de l’ordre national des pharmaciens

Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au conseil central de la section D de l’ordre national des pharmaciens

Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au conseil central de la section G de l’ordre national des pharmaciens

Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au conseil central de la section B de l’ordre national des pharmaciens

Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au conseil central de la section A de l’ordre national des pharmaciens

Arrêté du 24 juin 2019 modifiant l’arrêté du 29 mai 2019 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions paramédicales

Instruction no DGOS/RH4/DGCS/SD4-B/2019/124 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les personnels des corps de direction de la fonction publique hospitalière

Établissements de santé

Instruction no DGOS/PF5/2019/129 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre du programme e-parcours

Note d’information no DGOS/DIR/PF5/2019/148 du 28 juin 2019 relative aux lignes directrices nationales pour la mise en œuvre d’un outil de gestion des réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP) au sein des filières de santé, centres de référence, centres de compétences et centres de ressources et de compétences dans le domaine des maladies rares

Personnel

Arrêté du 14 juin 2019 modifiant l’arrêté du 14 juin 2017 portant nomination de la commission nationale d’équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d’équivalence de diplômes pour l’accès aux concours de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 1er  juillet 2019 portant nomination à la commission de classement des fonctionnaires de La Poste

Arrêté du 8 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 14 juin 2017 portant nomination de la commission nationale d’équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d’équivalence de diplômes pour l’accès aux concours de la fonction publique hospitalière

Décision du 28 juin 2019 désignant l’administrateur provisoire du centre hospitalier de Millau

Santé publique

Décision du 21 juin 2019 portant agrément à la société Orange pour un service d’hébergement d’applications fournies par les clients et gérant des données de santé à caractère personnel « Plateforme Santé – OS Managé et Logiciel d’infrastructure Managé »

Décision du 21 juin 2019 portant agrément à la société Orange pour une prestation d’hébergement de données de santé à caractère personnel via son service « solution hébergement de données de santé/infogérance d’application »

Décision du 21 juin 2019 portant agrément au CHU de Nîmes pour l’hébergement de données de santé à caractère personnel

Décision du 21 juin 2019 portant agrément à la société SI-nerGIE pour une prestation d’hébergement de données de santé à caractère personnel de la médecine du travail d’AREVA NA et d’AREVA NP

Décision du 21 juin 2019 portant agrément de la société Adista pour l’hébergement de données de santé à caractère personnel

Instruction no DGS/VSS/CORRUSS/2019/78 du 9 avril 2019 relative à l’organisation des rapatriements et évacuations sanitaires vers la France de patients atteints d’infections à risque de maladies à risque épidémique et biologique ou porteurs de bactéries hautement résistantes émergentes (BHRe)

Note d’information no DGS/PP2/DGOS/PF2/2019/144 du 25 juin 2019 relative à l’actualisation de la hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes

SOLIDARITÉS

Établissements sociaux et médico-sociaux

Arrêté du 12 juin 2019 relatif à l’agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF no 0151 du 2 juillet 2019)

Arrêté du 28 juin 2019 relatif à l’agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF no 0159 du 11 juillet 2019)

Instruction interministérielle no DGCS/5C/DSS/1A/DGS/SP2/SP3/2019/126 du 24 mai 2019 relative à la campagne budgétaire pour l’année 2019 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), lits halte soins santé (LHSS), centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d’accueil médicalisé (LAM) et « Un chez soi d’abord »

Action sociale

Handicapés

Arrêté du 12 juillet 2019 portant ouverture d’une session d’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude à l’éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles en 2020

Circulaire no DGCS/SD3B/2019/138 du 14 juin 2019 relative à la création d’équipes mobiles d’appui médico-social pour la scolarisation des enfants en situation de handicap

Exclusion

Instruction interministérielle no DGCS/SD1A/DGEF/2019/143 du 4 juillet 2019 relative à la coopération entre les services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) et l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) pour la prise en charge des demandeurs d’asile et des bénéficiaires d’une protection internationale

Droits des femmes

Instruction n° DGCS/SDFE/2019/151 du 1er  juillet 2019 relative à l’application du règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) au traitement de données à caractère personnel dénommé « agrément CIDFF »

PROTECTION SOCIALE

Sécurité sociale : organisation, financement

Instruction interministérielle no DSS/5B/2019/141 du 19 juin 2019 portant diffusion d’un « questions-réponses » relatif à la mise en œuvre de la baisse du taux de cotisations d’assurance maladie et du renforcement de la réduction générale des cotisations et contributions sociales à la charge des employeurs

Instruction interministérielle no DSS/5B/DS/A4/2019/152 du 2 juillet 2019 relative à l’exploitation commerciale de l’image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels

Liste des agents de contrôle de la branche vieillesse ayant reçu l’agrément définitif d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale

Liste des agents ayant reçu le renouvellement de l’agrément provisoire de conseiller-enquêteur pour exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 30 décembre 2015, modifié par arrêté du 29 décembre 2017, fixant les conditions d’agrément des agents chargés des missions de contrôle portant sur l’effectivité et l’ampleur de l’exposition aux facteurs de risques professionnels ou sur l’exhaustivité des données déclarées dans le cadre du compte professionnel de prévention

Liste des agents de contrôle de la branche vieillesse ayant reçu l’agrément définitif d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de l’application des législations de sécurité sociale

Assurance maladie, maternité, décès

Note d’information interministérielle no DSS/2A/2019/125 du 27 juin 2019 relative à l’exercice du droit au congé de paternité et d’accueil de l’enfant en cas d’hospitalisation immédiate de l’enfant dans une unité de soins spécialisée

Assurance vieillesse

Instruction interministérielle no DSS/5B/DGTrésor/2019/150 du 28 juin 2019 relative à la dispense temporaire d’affiliation à l’assurance vieillesse obligatoire pour les salariés impatriés

Accidents du travail

Décision no DS-2019-44 du 1er  juillet 2019 portant délégation de signature au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante