Mandature 2015-2019
Les derniers articles publiés
Avis, contributions, voeu et rapports "droits des usagers" adoptés
Par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique, la Conférence nationale de santé, "organisme (...)
Conférence nationale de santé - rapport de mandature 2015-2019
La CNS au coeur de l’élaboration de la stratégie de santé tout au long de la mandature
Avis du 31.01.19 portant sur « le cahier des charges pour le rapport sur (...)
Dans le prolongement du vœu adopté en plénière le 02.03.17 : « Pour progresser en démocratie sanitaire, (...)
« Renforcer et mobiliser les acteurs de la promotion de la santé et de la (...)
"La CNS a inscrit, parmi les priorités de son programme de travail 2015-2018, la lutte contre les (...)
« Faire en sorte que les applications et objets connectés en santé (...)
La Conférence nationale de santé (CNS), en partenariat avec le Conseil national consultatif des personnes (...)
Voeu adopté le 06.07.15 sur l’article 62ter du Projet de loi pour la (...)
Les membres de la C.N.S., réuni(e)s en assemblée plénière le 06.07.15, ont adopté, le quorum ayant été (...)
Contribution du 25.05.18 de la Conférence nationale de santé à la (...)
Suite au lancement de la concertation, le 13.02.18, par M. Edouard PHILIPPE, Premier ministre, Mme la Pr (...)
Avis du 31.01.19 sur le projet de décret « portant ouverture du service de (...)
La CNS a été saisie, le 03.12.18, par la Direction centrale du service de santé des Armées (SSA), par (...)
Avis du 31.01.19 portant sur les indicateurs de suivi pluriannuel de la (...)
« La stratégie nationale de santé 2018-2022 a été adoptée officiellement par le Gouvernement fin décembre (...)
Avis du 25.09.15 sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en (...)
Le quorum ayant été atteint, cet avis a été adopté par la Commission permanente de la Conférence nationale (...)
Avis du 24.03.17 de la Conférence nationale de santé sur les projets (...)
L’avis du 24.03.17 de la Conférence nationale de santé sur les projets d’ordonnance et de décret sur les (...)
Avis du 23.11.17 sur le projet de Stratégie nationale de santé
Conformément aux dispositions législatives, la Conférence nationale de santé a été saisie pour se prononcer (...)
Avis du 23 mars 2018 « Éléments de réflexion sur le projet de Plan (...)
La Conférence nationale de santé (CNS) a été saisie, le 02.03.18, en « procédure d’urgence » par M. le Pr (...)
Avis du 21.10.15 sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société (...)
"Le quorum ayant été atteint, cet avis a été adopté (après consultation électronique faite auprès de (...)
avis du 06.07.17 "La littératie en santé - usagers et professionnels : (...)
Suite à la présentation du projet d’avis en réunions de la Commission spécialisée "droits des usagers" et (...)
Avis du 06.07.15 sur le projet de loi de modernisation de notre système de (...)
Les membres de la C.N.S., réuni(e)s en assemblée plénière le 06.07.15- ont adopté, le quorum ayant été (...)
« Renforcer et mobiliser les acteurs de la prévention et de la promotion (...)
Dans le prolongement de l’avis adopté en plénière le 13.10.08 : "La mobilisation des acteurs dans la (...)
Avis du 31.01.19 sur le projet de loi portant organisation et (...)
Contributions au projet d’avis sur le projet de loi portant organisation et transformation du système de (...)
Avis du 31.01.19 portant sur les standards de qualité pour faire des (...)
Dans la perspective de contribuer à l’enrichissement de la démocratie en santé, la Conférence nationale de (...)
Avis du 31.01.19 sur le projet de loi portant organisation et (...)
En application de l’article L. 1411-3 du Code la santé publique, la CNS a été consultée sur le projet de (...)