CRSA de la Nouvelle-Aquitaine : les rapports sur les droits des usagers du système de santé

Voici les rapports de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie de la Nouvelle-Aquitaine sur l’application et le respect des droits des usagers du système de santé, l’égalité d’accès aux services de santé, et la qualité des prises en charge dans les domaines sanitaire et médico-social transmis à la Conférence nationale de santé :

NOUVELLE-AQUITAINE


AQUITAINE

- au titre de l’année 2015 :

pdf le rapport "droits des usagers" du système de santé de l’Aquitaine - année (...) Téléchargement (2.7 Mo)

transmis à la Conférence nationale de santé le 27.06.16 ;

- au titre de l’année 2014 :

pdf le rapport "droits des usagers" du système de santé de l’Aquitaine - année (...) Téléchargement (2.3 Mo)

adopté par l’assemblée plénière le 11.06. et transmis à la Conférence nationale de santé le 16.06.15, avec :

pdf l’avis sur le rapport droits des usagers 2014 de la CRSA de l’Aquitaine - (...) Téléchargement (81.6 ko)

 ;

- au titre de l’année 2013 :

pdf le rapport "droits des usagers" du système de santé de l’Aquitaine - année (...) Téléchargement (1.3 Mo)

adopté lors de l’assemblée plénière de la CRSA le 10.06. et transmis à la Conférence nationale de santé le 11.06.14 ;

- au titre de l’année 2012 :

pdf le rapport "droits des usagers" du système de santé de l’Aquitaine - année (...) Téléchargement (1.9 Mo)

transmis à la Conférence nationale de santé le 25.04.13 ;


LIMOUSIN

- au titre de l’année 2015  :

pdf le rapport 2014-2015 "droits des usagers" du système de santé et de la (...) Téléchargement (2.7 Mo)

transmis à la Conférence nationale de santé le 07.07.16 ;

- au titre de l’année 2014  :

pdf le rapport 2013-2014 "droits des usagers" du système de santé et de la (...) Téléchargement (2.7 Mo)

présenté à la Commission permanente du 03.07. et en assemblée plénière de la C.R.S.A. le 08.09.15 ;

- au titre de l’année 2013 :

pdf le rapport 2012-2013 sur les droits des usagers du système de santé du (...) Téléchargement (8.9 Mo)

adopté en assemblée plénière de la CRSA, le 04.07., transmis à la Conférence nationale de santé le 24.05.14 ;

- au titre de l’année 2012 :

pdf le rapport 2011-2012 sur les droits des usagers du système de santé du (...) Téléchargement (2.5 Mo)

élaboré par la CSDU, validé par la CRSA et transmis à la Conférence nationale de santé le 30.05.13 ;


POITOU-CHARENTES

- au titre de l’année 2013-2014 :

pdf le rapport 2013-2014 sur les droits des usagers du système de santé de (...) Téléchargement (2.8 Mo)

adopté par la CRSA en assemblée plénière du 09.04. et transmis à la Conférence nationale de santé le 24.04.15 ;

- au titre de l’année 2012 :

pdf le rapport sur les droits des usagers du système de santé de Poitou-Charentes (...) Téléchargement (332.9 ko)

adopté par la CRSA en assemblée plénière le 13.06. et transmis à la Conférence nationale de santé le 17.06.13 ;