assemblée plénière d’installation du 09.04.15

La Conférence nationale de santé a été installée, dans sa nouvelle composition, le jeudi 09 avril 2015.

Ont été convié(e)s à y participer les seul(e)s membres de la C.N.S., en présence de M. le Pr B. VALLET, Directeur général de la santé.

Pour prendre connaissance du programme de la journée, lire :

 , dernière modification le 08.04.15 ;

N.B. : Le matin de cette journée d’installation, le quorum ayant été atteint pour chaque scrutin, ont eu lieu les élections à la Présidence de la C.N.S. et à la représentation de chaque collège à la Commission permanente et à la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé (C.S.D.U.) et à sa Présidence.

Ont été ré-élu-e- à la Présidence de :

 la C.N.S. : Mme Bernadette DEVICTOR
 la Commission spécialisée "droits des usagers : M. Emmanuel RUSCH.

Voici les nouvelles compositions de la Commission permanente et de la Commission spécialisée "droits des usagers"(C.S.D.U.), issues des autres élections organisées au cours de cette plénière.

Pour en savoir plus, lire le communiqué de presse du 14.04.15 : Elections à la Présidence et installation de la Conférence nationale de santé pour la mandature 2015-2018.

Pour en savoir plus sur les modalités d’élections, lire :

 

cf. le message initial d’invitation adressé aux membres le 26.02.15

L’après-midi : vous reporter au projet d’ordre du jour ci-desssus.

Dès que possible, vous trouverez ici le compte-rendu de la présente plénière.


L’assemblée plénière d’installation a eu lieu au ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 14 avenue Duquesne - 75007 PARIS.

Métro :
 ligne 8, station École Militaire
 ligne 13, station Saint François-Xavier
 ligne 10, station Ségur


N.B. : nouvel article créé sur le site : Le projet de loi de modernisation du système de santé ("en construction") dans lequel vous trouverez le discours de Mme TOURAINE à l’assemblée nationale, le 31.03.15 ; la "petite loi" adoptée par l’assemblée nationale (dernière mise en ligne le 22.05.15)


Suite à l’assemblée plénière d’installation, a été organisée la 1ère réunion commune des membres de la Commission permanente et de la Commission spécialisée "droits des usagers" de la Conférence nationale de santé - inscrit au projet d’ordre du jour : le programme de travail de la C.N.S.. Pour en savoir plus, lire : l’article consacré à la réunion C.P./C.S.D.U. du 28.04.15


Indemnisation des frais engagés :

Pour le formulaire à remplir : voir dans le message d’invitation

voir aussi :

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