assemblée plénière du 18.11.20

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. RUSCH, Président de la CNS, à participer à la 4ème assemblée plénière de la mandature 2020-2025, en visioconférence, le 18 novembre 2020.

Après avoir souhaité la bienvenue à toutes et tous les membres, le quorum étant atteint, M. RUSCH a ouvert la séance.

Les points inscrits au projet d’ordre du jour étaient :

1. Accueil ;


2. Présentation des points de vigilances adoptés "en urgence" par la Commission permanente depuis la plénière du 02.07.20 :

a. point de vigilance du 28.10.20 relatif aux pratiques de tri des patients en période de crise sanitaire de la covid-19
b. point de vigilance du 06.11.20 relatif aux pratiques de déprogrammation des soins des patients ;

3. Avancée des travaux du Groupe de travail permanent "droits des usagers", par Christian BRUN, Président du GTP-DU

pdf présentation des travaux du GTPDU depuis le début de la mandature 2020-2025 (...) Téléchargement (812.2 ko)
pdf présentation de l’avancée de l’élaboration du projet de rapport annuel sur (...) Téléchargement (1.1 Mo)
pdf sommaire détaillé du projet de rapport "droits des usagers" 2020 en période (...) Téléchargement (637.5 ko)
pdf liste des sujets manquants ou peu développés dans les contributions reçues - (...) Téléchargement (756.5 ko)

4. Les enjeux éthiques posés aux professionnels dans la crise de la covid-19, Alexandra FOURCADE, Ingrid CAILLES, Sarah MORINET, Bureau des usagers de l’offre de soins, Direction générale de l’offre de soins (DGOS) et Grégoire MOUTEL, Directeur de l’espace de réflexion éthique de Normandie

pdf Ethique et COVID 19 : rôle des espaces de réflexion éthique régionaux - (...) Téléchargement (1023.7 ko)

5. Les enjeux éthiques émergents au cœur de la crise sanitaire, par Karine LEFEUVRE, Vice-présidente du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

pdf présentation de Mme Karine LEFEUVRE - assemblée plénière de la CNS - (...) Téléchargement (421.3 ko)

6. Avancée des travaux CCL-covid-19, par Emmanuel RUSCH, Président de la CNS et du CCL-covid-19


7. Retour sur la réunion des présidents des CRSA du 13 novembre 2020, par Bertrand GAILLARD, Président de la CRSA de Bretagne et membre de la CNS

8. Points divers


P.S. : les 2 derniers points, non traités faute de temps, seront inscrits dans le projet d’ordre du jour de la prochaine assemblée plénière.