assemblée plénière du 20.01.21

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. RUSCH, Président de la CNS, à participer à la 5ème assemblée plénière (mandature 2020-2025), en visioconférence, le 20.01.21.

Après avoir souhaité la bienvenue à toutes et tous les membres, M. RUSCH a ouvert la séance, le quorum étant atteint.

Les points inscrits à l’ordre du jour étaient :

1. Accueil, par M. RUSCH, Président ;


2. Le secteur médico-social à l’épreuve de la crise de la covid-19 : débat en séance sur la base du point de vigilance « Soutien au secteur médico-social » du 25.11.20 en vue de pouvoir élaborer un avis à faire adopter ultérieurement par les membres par voie électronique ;


3. Projets de points de vigilance pour débat et adoption (transmis, par mail, à l’ensemble des membres le 15.01.20) :

a. prorogation de l’état d’urgence sanitaire et extension du couvre-feu sur l’ensemble du territoire,
b. démocratie en santé en période de crise sanitaire,

Pour en savoir plus, voir ci-dessous les 2 avis adoptés ;


4. Saisine de la CNS par le Secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales (SGMCAS) sur la mesure 32 du Ségur de la Santé pour débat

Pour en savoir plus :

pdf la lettre de saisine du SGCMAS de la CNS du 15.12.20 Téléchargement (211.8 ko)

5. Présentation du point de vigilance sur la vaccination du 14 janvier 2021 adopté en urgence par la CP, dans le cadre de la saisine de la CNS de M. Olivier VERAN, Ministre des solidarités et de la santé, du 3 décembre 2020*

Pour en savoir plus :

pdf la lettre de saisine de M. VERAN de la CNS adressée à M. RUSCH, Président de (...) Téléchargement (444.4 ko)

6. Avancée des travaux du Groupe de travail permanent « droits des usagers » (GTPDU), par Christian BRUN, Président ;


7. Points divers.


Pour en savoir plus, (re)voir ou lire :

pdf le diaporama de présentation des points inscrits à l’ordre du jour, amendé en (...) Téléchargement (1.8 Mo)

* Ce point, faute de temps, n’a pas pu été traité au cours de cette assemblée plénière.


Les textes adoptés à la majorité des membres présent.e.s ou représenté.e.s :

avis du 20.01.21 relatif à la « Prorogation de l’état d’urgence sanitaire et extension du couvre-feu sur l’ensemble du territoire » ;

avis du 20.01.21 relatif à « La démocratie en santé en période de crise sanitaire »

Dès que possible, vous trouverez ici le compte rendu de la présente assemblée plénière.