Liste chronologique des BOS 2009

BOS 2009 9 bis

Date de mise en ligne 18 décembre 2009

B 41 Bonnes pratiques de fabrication


BOS 2009 8 bis

Date de mise en ligne 30 décembre 2009

C 2 Instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics sociaux et médico-sociaux


BOS 2009 7 bis

Date de mise en ligne 8 décembre 2009

D 1 Guide d’application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
Annexe de la circulaire interministérielle n°DSS/MCP/2009/142 du 28/05/2009 relative au plan comptable unique des organismes de sécurité sociale (PCUOSS)


BOS 2009 6 bis

Date de mise en ligne 8 décembre 2009

C 2 Indicateurs applicables aux services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et aux services délégués aux prestations familiales


BOS 2009 5 bis

Date de mise en ligne 23 juillet 2009

B 2 Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
Annexe II de l’arrêté du 20 janvier 2009


BOS 2009 4 bis

Date de mise en ligne 23 juillet 2009

B 2 Manuel des groupes homogènes de malades
11e version de la classification
Version 11.11 de la fonction groupage
Volume 3 Arbre de décision


BOS 2009 4 bis

Date de mise en ligne 23 juillet 2009

B 2 Manuel des groupes homogènes de malades
11e version de la classification
Version 11.11 de la fonction groupage
Volume 2 Description détaillée par CMD et GHM


BOS 2009 4 bis

Date de mise en ligne 23 juillet 2009

B 2 Manuel des groupes homogènes de malades
11e version de la classification
Version 11.11 de la fonction groupage
Volume 1 Présentation et annexes générales


BOS 2009 3 bis

Date de mise en ligne 11 Mai 2009

B 2 Catalogue des activités de rééducation-réadaptation


BOS 2009 2 bis

Date de mise en ligne 11 Mai 2009

B 2 Guide méthodologique de production des résumés hebdomadaires standardisés et des fichiers associés
Pmsi - soins de suite et de réadaptation


BOS 2009 1 bis

Date de mise en ligne 11 Mai 2009

B 2 Manuel de groupage Pmsi - Soins de suite et de réadaptation