COVID-19 et télésanté : qui peut pratiquer à distance et comment ?

Vous êtes médecins, infirmiers, sages-femme, orthophonistes…, consultez les actes et activités autorisés à distance dans le cadre de la gestion de crise du coronavirus et les solutions numériques permettant leur réalisation.

Parce qu’ils permettent l’exercice à distance tout en protégeant les professionnels de santé et leurs patients, les actes de télésanté - et notamment la téléconsultation (ou consultation à distance) et le télésuivi (suivi infirmier à distance) - apportent une réponse sanitaire à l’épidémie actuelle de COVID-19 que connaît notre pays.

Documents de référence pour exercer à distance :

pdf Tableau récapitulatif des professions autorisées à exercer à distance dans le (...) Téléchargement (101.6 ko)
pdf Fiche médecin : recours à la téléconsultation dans le cadre de l’épidémie (...) Téléchargement (960.2 ko)
pdf Fiche patient : recours à la téléconsultation dans le cadre de l’épidémie (...) Téléchargement (491 ko)
pdf Suivi en téléconsultation d’un patient présentant une infection respiratoire à (...) Téléchargement (433.8 ko)
pdf Télésuivi infirmier Téléchargement (437 ko)
pdf Lignes directrices de la (télé) consultation et de l’interrogatoire d’un (...) Téléchargement (480.4 ko)

Le ministère encourage les médecins et les infirmiers à s’équiper en solutions de téléconsultation et de télésuivi pour prendre en charge des atteints de COVID-19.

Pour accompagner les professionnels dans leur choix d’un outil numérique, le ministère référence les solutions disponibles en télésanté avec, pour chacune, les fonctionnalités proposées et le niveau de sécurité garanti. Cette liste est établie à partir d’une auto-déclaration par les éditeurs de solutions, qui engagent ainsi leur responsabilité. Si vous repérez une information erronée, merci de le signaler à [email protected].

Solutions numériques de télémédecine recensées par le ministère :

pdf Liste des solutions - Format PDF Téléchargement (700.7 ko)
xlsx Liste des solutions - Format Excel Téléchargement (325 ko)

Explications détaillées disponibles à l’adresse suivante https://esante.gouv.fr/actualites/solutions-teleconsultation

Ces solutions numériques recouvrent tout aussi bien des logiciels, des plateformes, des accès web, des applications spécifiques permettant un acte médical ou une activité de soin à distance. En elles-mêmes, elles ne dispensent pas de service médical ou soignant associé et sont donc à l’usage exclusif des professionnels de santé autorisés à exercer en France.

A noter : cette liste n’est pas exhaustive. Tout éditeur qui souhaite être inclus dans le recensement peut remplir le formulaire suivant : https://telemedecine-covid19.esante.gouv.fr/.

Les professionnels sont tenus d’utiliser des outils (qu’ils soient référencés ou non), respectant le règlement général sur la protection des données (RGPD), la réglementation relative à l’hébergement des données de santé (HDS) et la politique générale de sécurité des systèmes d’information en santé (PGS-SIS). Toutefois, en cas d’impossibilité et exclusivement dans le cadre de la réponse à l’épidémie de COVID-19 les professionnels peuvent utiliser d’autres outils (arrêté du 19 mars 2020).


Information - procédure de recensement des outils pour l’exercice à distance de professionnels dans la cadre de l’épidémie Covid-19
Le recensement des outils de télésanté - sur le site du MSS et relayé sur le site de l’ANS – est mis en place dans le cadre de la gestion de crise Covid-19. L’objectif principal du recensement est la mise à disposition d’une liste des outils de télésanté disponibles pour que les professionnels s’équipent. La lisibilité des modules de chaque solution, et le respect des normes de sécurité en sont les éléments constitutifs essentiels et nécessaires. La procédure d’auto-déclaration et le contenu du formulaire lui-même ont été choisis pour répondre aux besoins présents et n’ont pas vocation à se poursuivre en l’état au-delà de la gestion de la crise. A l’issue de l’épidémie de Covid-19, il est prévu l’élaboration concertée d’un modèle de recensement dans l’Espace Numérique en Santé (ENS), qui sera à construire en partenariat avec tous les acteurs du secteur du numérique, de la santé et de la sécurité des systèmes d’informations concernés.