Le télésoin

Qu’est ce que le télésoin ?

Le télésoin permet à un auxiliaire médical ou à un pharmacien de prendre en charge un patient et de le suivre à distance grâce aux technologies de l’information et de la communication. La Haute Autorité de Santé (HAS) recommande que les téléconsultations soient réalisées par vidéotransmission.

Pour quels patients ?

Tous les patients peuvent bénéficier du télésoin, pour les actes ne nécessitant pas un contact direct et/ou un équipement spécifique non disponible auprès du patient.
C’est le professionnel qui évalue si le télésoin est adapté au patient.
Le recours au télésoin relève d’une décision partagée du patient et du professionnel.

Le télésoin peut être organisé pour des patients nécessitant par exemple :

  • Une séance d’orthophonie : après avoir réalisé un bilan en présentiel, l’orthophoniste programme avec l’accord du patient, un suivi en plusieurs séances à distance, plutôt que d’espacer sa prise en charge.
  • Un programme de rééducation : pour les personnes fragilisées, le kinésithérapeute peut organiser des séances de rééducation à distance afin d’éviter des déplacements trop complexes pour le patient
  • Un conseil thérapeutique : pour les patients atteint de maladie chronique, l’infirmier peut proposer des séances d’éducation thérapeutique à distance

Pour quelles activités ?

Les activités de télésoin autorisées pour 18 professionnels de santé

Le contexte de l’épidémie de covid-19 avait conduit à des ouvertures dérogatoires de la pratique de certaines activités soignantes à distance après avis de la Haute Autorité de santé.

Avec la parution de textes (décret et arrêté), la pratique du télésoin est désormais autorisée pour les professionnels suivants :

Audioprothésistes Opticiens-lunetiers
Diététiciens Orthopédistes-orthésistes
Orthoprothésistes Orthophonistes
Épithésistes Orthoptistes
Ergothérapeutes Pédicures-podologues
Infirmiers Pharmaciens
Manipulateurs d’électroradiologie Podo-orthésistes
Masseurs-kinésithérapeutes Psychomotriciens
Ocularistes Techniciens de laboratoire médical

Quelles sont les conditions de remboursement par l’Assurance Maladie ?

Pour le moment, seuls les actes de télésoin réalisés par les orthophonistes et les orthoptistes font l’objet d’un remboursement dans les mêmes conditions que pour les actes en présentiel.

Les actes de télésoin doivent être réalisés par vidéotransmission sécurisée.

Quelles garanties de qualité & de sécurité ?

Le télésoin, comme toute activité médicale, doit être réalisée dans des conditions qui garantissent la qualité et la sécurité des soins.

Il doit respecter les mêmes obligations légales que les activités en présentiel, mais aussi :

  • le consentement du patient doit être recueilli par le professionnel de santé avant tout acte, (le consentement doit être tracé dans le dossier médical du patient)
  • l’obligation pour les outils numériques d’être conformes aux cadres juridiques applicables aux données de santé.

A noter

Fiche d’information : Consulter et se faire soigner à distance – Téléconsultation & télésoin

Parution de l’avis de la HAS sur le critères d’éligibilité au télésoin :

  • Les activités de télésoin doivent être définies par arrêté pris après avis de la HAS.

Parution du décret ouvrant la pratique du télésoin à 18 professionnels de santé :

Parution de l’arrêté portant sur la définition des activités de télésoin :

Publication d’un référentiel commun pour les logiciels de télésanté :

Le guide de bonnes pratiques en matière de télésoin par la HAS :
Qualité et sécurité du télésoin. Bonnes pratiques pour la mise en œuvre