Comité éthique inter-établissements

Objectifs
Développer la réflexion éthique de manière transversale en réalisant des comités entre plusieurs établissements de santé

Le porteur de projet

Coordonnées de la structure :

Clinique "Rose des Sables"
7 rue du Pont Neuf
Le Teich 33470
Type de structure :
Établissements de santé

Coordonnées du contact :

HERITIER Marc
Qualité : Directeur
Téléphone professionnel : 05 57 15 58 80
Courriel : [email protected]

Contexte

L’origine
Le projet est né suite à la mise en place du comité éthique au sein de la clinique « Rose des Sables », ainsi que sur les sites de Brantôme (Clinique Pierre de Brantôme) et de Pau (Les jeunes chênes). Face à des situations pour lesquelles les réponses à apporter ne semblent pas évidentes ou satisfaisantes pour les parties, un groupe inter-établissement a été mis en place afin de confronter la problématique à l’expertise d’un regard extérieur neutre.

La finalité
Dans des situations complexes ou émotionnellement contraignantes, il n’est pas facile pour les équipes de se détacher du réel pour établir une règle objective et pérenne applicable. La participation d’éléments neutres permet de prendre le recul nécessaire sur la situation.
Ainsi, à tour de rôle, chaque site soumet à l’ensemble des membres des autres sites, une situation particulièrement complexe et qui pourrait se retrouver chez chacun.
L’objectif est d’obtenir un consensus sur une conduite à tenir commune, objective et adaptable à chacun.

La description du projet
OBJECTIF
- création d’un espace de parole entre soignant et usager : comprendre le rôle des uns et des autres dans la prise en charge globale du patient
- améliorer les pratiques
- prendre du recul
- Réconforter les équipes dans leurs pratiques

actions :
- détermination du sujet par les équipes , étude de cas avec différents professionnels et intégration des usagers.
- formation du personnel à l’éthique ( réunions, formation bientraitance)
- diffusion des comptes rendus (Par panneau d’affichage, journal du personnel et classeur EThique consultable par tout le personnel)et des échanges par les participants ( plus flash info ….)

Les acteurs
Le médecin coordinateur régional est à l’initiative du projet.
Sont impliqués les membres de chaque comité étique de chaque site (composés d’un médecin, d’un personnel soignant, d’un administratif, d’un personnel hôtelier, d’une psychologue sur la Clinique de Le teich) et des représentants des usagers du site receveur.(Ouvert à l’ensemble du personnel autre que le groupe lors de ces regroupements)

Les axes prioritaires :

  • Promouvoir un mode de résolution des litiges comme la médiation en santé dans les structures de soins, médico-sociales et à domicile en mobilisant, entre autre, les médiateurs tels que les médiateurs médicaux, les médiateurs non-médicaux, les personnes qualifiées…
  • Co-construire l’effectivité des droits des usagers en lien avec les représentants des usagers, à partir des plaintes ou réclamations (établissements, conseils généraux, ordres et organisations professionnels, les agences régionales de santé, les conseils territoriaux de santé…) et par l’analyse systématique des motifs notamment à partir des rapports des CDU ou des CVS et la mise en œuvre de mesures d’amélioration.

La réalisation

La mise en œuvre
Chaque semestre, selon un roulement défini, chaque site reçoit les deux autres. Un ordre du jour est établit.
La problématique est donnée le jour même et discutée ensemble jusqu’à ce qu’un consensur soit trouvé.

Projet initié en :
2013

Projet mis en œuvre en :
2013

Comment et combien ?
Véhicule de fonction ou note de frais. Sur un jour de travail ou de repos si le collaborateur le souhaite, avec récupération en contre partie.
Repas sur place pour l’ensemble des intervenants,
Salle avec video-projection.

La communication
La date de la commission est donnée aux agents et représentants des usagers en amont.
Les comptes rendus sont affichés sur site à l’ensemble des collaborateurs et envoyés aux représentants des usagers et discutés en CDU.

Et après

Les résultats
Permet de dédramatiser certaines situation, en se rendant compte que d’autres établissement ou coprs de métier l’ont traversé.
Le recul de celui qui ne vit pas cette situation permet de dégager des décisions exsangues de subjectivité.
Reconnaissance du travail effectué par les représentants des usagers notamment lors des prises en charge de fin de vie.

Evaluation et suivi
En cours

Quelques conseils et témoignages
A permis, par exemple à un site, de mettre en place une recommandation d’une comité inter-éthique, sur une situation proche de celle vécue par un autre établissement et soumise à avis du comité.