Recherche et innovation

Le forfait innovation

Le forfait innovation consiste en une prise en charge précoce et dérogatoire des dispositifs médicaux et (...)

Recherche Système de santé

AMI Coopérations de Recherche en Santé - CoopeReS

Contexte L’appel à manifestation d’intérêts (AMI) vise à favoriser le développement et la (...)

Focus sur les centres d’investigation clinique - CIC

Un peu d’histoire Créés en 1992, les 36 centres d’investigation clinique (CIC) ont pour mission (...)

2ème édition du prix de thèse de la DGS "Politiques et interventions en (...)

La direction générale de la Santé lance la 2ème édition de son prix de thèse en santé publique « Politiques (...)

Actualités

Appel à projets de recherche Données de santé et ApplicaTions (DAtAE)

Les entrepôts de données de santé disposent de nombreuses données disponibles qui représentent un important (...)

Résultats de la 1ère édition du prix de thèse (2022-2023)

Mercredi 20 septembre 2023 au Ministère de la Santé et de la Prévention, la Direction générale de la Santé (...)

Partenariat européen Transforming Health and Care Systems - THCS

Dans le cadre du programme européen de recherche Horizon Europe, le ministère s’est engagé dans le (...)

Mesures prises pour la poursuite des recherches impliquant la personne (...)

La situation en Ukraine a un impact sur la conduite des recherches impliquant la personne humaine (RIPH) (...)

Recherche

Délai d’évaluation éthique des projets de recherche

Dans le cadre du projet CPP Ambition 2020-2022, la DGS publie mensuellement des informations sur les (...)

Recherche

Evolutions européennes en matière d’évaluations de certains projets de (...)

Le 26 mai 2021, le règlement européen relatif aux dispositifs médicaux est entré en vigueur et, le 31 (...)

Recherche Système de santé

RGPD

– Question 1 : Qu’est-ce qu’une base légale ? Pour pouvoir être mis en oeuvre, tout traitement de données (...)

La Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine

La commission nationale des recherches impliquant la personne humaine a été créée par la loi du 5 mars 2012 (...)

Recherche Système de santé

Suite à la publication au Journal officiel des deux arrêtés du 17 février (...)

Les recherches restent soumises au régime juridique qui leur était applicable lors de leur mise en œuvre (...)

Brexit

Par une communication en date du 7 mai 2020 (jointe à cette lettre), la commission européenne précise à (...)

Collections d’échantillons biologiques

Quand dois-je solliciter l’avis d’un comité de protection des personnes en matière d’échantillons (...)

Dispositions transitoires

Je souhaite soumettre une demande de modification substantielle sur ma recherche qui a été soumise au (...)