La gestion de crise des établissements de santé

L’établissement en tension

Pour assumer la gestion d’un établissement de santé lors de pics d’activité, sans pour autant déclencher de manière intempestive un dispositif lourd tel que le plan blanc, des actions préventives et maitrisées peuvent être mises en place dans le cadre de « l’établissement en tension »,

pdf Guide de l’établissement de santé en tension Téléchargement (220.2 ko)

Ce guide propose aux établissements de santé un éventail de recommandations et de mesures nécessaires pour faire face à l’augmentation d’activité de façon graduée.

Le plan blanc

Chaque établissement de santé est doté d’un dispositif de crise, dénommé plan blanc d’établissement, qui lui permet de mobiliser immédiatement les moyens de toute nature dont il dispose en cas d’afflux de patients, ou pour faire face à une situation sanitaire exceptionnelle.

Il peut être déclenché par le directeur ou le responsable de l’établissement, qui en informe sans délai le représentant de l’Etat dans le département, ou à la demande de ce dernier.

Le Plan Blanc intègre les orientations du schéma ORSAN et recense les moyens des établissements de santé susceptibles d’être mobilisés. Il définit les conditions de leur emploi et prévoit notamment les modalités selon lesquelles le personnel nécessaire peut-être maintenu sur place ou, le cas échéant, rappelé lorsque la situation le justifie.

Les étapes de mobilisation des moyens humains et matériels sont déclinées de façon graduées et sectorielles. Enfin, le plan blanc précise que chaque établissement de santé doit se doter d’une cellule de crise opérationnelle chargée de gérer l’alerte, ou encore la crise, pilotée par le chef d’établissement ou son représentant.

Documents utiles

pdf Guide d’aide à l’élaboration des plans blancs élargis et des plans blancs des (...) Téléchargement (846.7 ko)
pdf CIRCULAIRE N°DHOS/E4/2006/393 du 8 septembre 2006 r elative aux conditions (...) Téléchargement (76.2 ko)

Références législatives et réglementaires

Article L3131-7 du code de la santé publique

pdf Circulaire DHOS/HFD N° 2002/284 du 3 mai 2002 relative à l’organisation du (...) Téléchargement (207.1 ko)

Vidéos utiles pour l’information et la formation

Partie 1/Introduction


Partie 2/Le dispositif ORSAN


Partie 3/Les principes d’organisation dans un établissement de santé


Partie 4/La cellule de gestion de crise hospitalière


Partie 5/Des plans interconnectés


Partie 6/Conclusion