Ministère
Dans cette rubrique
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Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
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François BraunAgnès Firmin Le BodoJean-Christophe CombeGeneviève Darrieussecq
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Missions du ministère des Solidarités et de la SantéLes Ministères sociaux s’engagent pour la diversitéDécouvrez en ligne l’exposition photographique
« O.U.I diversités ! Oser, Unir, Inclure »Les priorités des ministères sociaux pour la diversité et l’égalité-
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Conférence nationale de santéConseil national de la protection de l’enfance (CNPE)Haut conseil du travail social (HCTS)
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G20 Italie | Retour sur la réunion des ministres de la Santé à RomeLancement de l’Initiative sur la place des femmes dans le secteur de la santé et des soins
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Plans de défense, actions de prévention, gestion de criseSécurité sanitaireIntelligence économique et sécurité des infrastructures sensiblesCyber sécuritéFormations à la défense et à la sécuritéLiens utiles
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Marchés publics de l’Etat
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Concertation sur le projet de second grand site de l’administration des ministères sociaux, Porte de VanvesLa data au service des politiques sanitaires et sociales : la feuille de route « Données, Algorithmes et Codes-sources » du ministère des Solidarités et de la SantéNouveau grand site de l’administration centrale des ministères chargés des affaires sociales
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SantéLutte contre l’exclusionSocialPersonnes âgéesFamille-enfanceHandicapSuivi de la crise sanitaire
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Complémentaire santé : le gouvernement lance une consultation publique sur les projets de décrets relatifs à la labellisation des contrats d’assurance complémentaire santé souscrits par des personnes âgées d’au moins 65 ansConsultation publique : Projet de décret relatif aux espèces animales et végétales dont la prolifération est nuisible à la santé humaineConsultation publique : Projets de décret et d’arrêté relatifs à la gestion des déchets issus des équipements électriques ou électroniques associés aux dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en auto-traitement et utilisateurs d’autotestsConsultation publique relative au projet de troisième Plan National Santé-Environnement (PNSE 3)Consultation publique sur l’arrêté "Objectif pluriannuel de diminution des concentrations de particules atmosphériques" (22 août au 16 septembre 2016)Consultation publique sur le projet d’arrêté relatif à la lutte contre les espèces végétales nuisibles à la santé (22 août au 16 septembre 2016)Consultation publique sur le projet de décret modifiant le décret n° 2010-1207 du 12 octobre 2010 relatif à l’affichage du débit d’absorption spécifique des équipements terminaux radioélectriquesConsultation publique sur le projet de décret relatif à la lutte contre l’Ambroisie à feuilles d’armoise, l’Ambroisie trifide et l’Ambroisie à épis lisses (22 août au 16 septembre 2016)Consultation publique sur le projet de décret relatif à la procédure de mise en concurrence des contrats complémentaires santé éligibles à l’ACSConsultation publique sur le projet d’arrêté relatif à l’information des consommateurs sur les équipements radioélectriques et à l’affichage du débit d’absorption spécifique de ces équipementsConsultation publique sur un projet de décret et un projet d’arrêté relatifs aux mesures de protection des personnes lors de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d’habitationDroits des citoyens dans leurs relations avec l’administration relevant du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Avis de la Conférence nationale de santé du 22 juillet 2022 sur la (...)
Ces derniers jours, à l’occasion de l’examen du projet de loi « maintenant provisoirement un dispositif de (...)
Santé Système de santéAvis de la CNS du 08.07.2022 sur le projet de décret relatif aux conseils (...)
La Conférence nationale de santé (CNS) s’est saisie des projets de décret et arrêté portant sur les conseils (...)
Organisation du ministère de la Santé et de la Prévention
Le ministre de la Santé et de la Prévention prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les (...)
Organisation du ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes (...)
Le ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées prépare et met en œuvre la politique du (...)
Organisation des directions et services du ministère des Solidarités, de (...)
Le ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées prépare et met en œuvre la politique du (...)
Organisation des directions et services du ministère de la Santé et de la (...)
Le ministre de la Santé et de la Prévention prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les (...)
Point de vigilance de la Conférence nationale de santé en date du 8 juillet (...)
Contexte La Conférence nationale de santé (CNS) s’est autosaisie en urgence et le point de vigilance a été (...)
Discours
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