Acteurs

Sont présentés ici les différents acteurs qui exercent une mission de service public dans le domaine des affaires sociales et de la santé, en lien avec le ministère et ses directions.
Il s’agit des agences et opérateurs de l’État, d’instances rattachées au ministère et de partenaires du ministère.

Lutte contre les maltraitances et réponses citoyennes

Organisé par la Conférence nationale de santé (CNS) et par la Commission pour la lutte contre la maltraitance (...)

assemblée plénière du 28.09.22

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. RUSCH, Président de la (...)

La démocratie en santé : une urgence de santé publique - rapport de la CNS du (...)

"En vue de célébrer l’anniversaire des lois de 2002 fondatrices de la démocratie en santé, la Loi n° 2002-2 du 2 (...)

CLEISS (Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité (...)

Protection sociale

Avis de la CNS du 22.07.22 sur la vaccination des soignants contre le (...)

Ces derniers jours, à l’occasion de l’examen du projet de loi « maintenant provisoirement un dispositif de (...)

Santé Système de santé

Avis de la CNS du 08.07.2022 sur le projet de décret relatif aux conseils (...)

La Conférence nationale de santé (CNS) s’est saisie des projets de décret et arrêté portant sur les conseils (...)

Point de vigilance de la CNS du 08.07.22 sur le droit des femmes à disposer (...)

Contexte La Conférence nationale de santé (CNS) s’est autosaisie en urgence et le point de vigilance a été (...)

Avis de la CNS du 29.06.22 sur l’évaluation de la Stratégie nationale de santé (...)

Conformément à l’article 1.II. de l’arrêté du 1er février 2018, la Conférence nationale de santé (CNS) a été saisie (...)

Santé Système de santé