Acteurs

Sont présentés ici les différents acteurs qui exercent une mission de service public dans le domaine des affaires sociales et de la santé, en lien avec le ministère et ses directions.
Il s’agit des agences et opérateurs de l’État, d’instances rattachées au ministère et de partenaires du ministère.

Avis du 20.01.21 « La démocratie en santé en période de crise sanitaire (...)

"Le présent avis s’inscrit dans le cadre de la saisine de la Conférence nationale de santé (CNS) par le Ministre (...)

Avis du 20.01.21 « Prorogation de l’état d’urgence sanitaire et extension du (...)

"Le présent avis s’inscrit dans le cadre de la saisine de la Conférence nationale de santé (CNS) par le Ministre (...)

assemblée plénière du 20.01.21

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. RUSCH, Président de la (...)

CEPS (Comité économique des produits de santé)

Le Comité économique des produits de santé (CEPS), organisme interministériel placé sous l’autorité conjointe des (...)
Médicaments Produits de santé

Avis, contributions, voeu et rapports "droits des usagers" adoptés

Par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique, la Conférence nationale de santé, "organisme consultatif (...)

assemblée plénière du 18.11.20

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. RUSCH, Président de la (...)

Point de vigilance CNS COVID 19 : « Soutien au secteur médico-social » - (...)

"En cette période de forte circulation du Sars Cov-2, de tension importante sur les hospitalisations, y (...)

Point de vigilance CNS COVID 19 : « Pratiques de déprogrammation des soins (...)

"En cette période de forte reprise de la circulation du Sars Cov-2, d’accroissement important des (...)