Acteurs

Sont présentés ici les différents acteurs qui exercent une mission de service public dans le domaine des affaires sociales et de la santé, en lien avec le ministère et ses directions.
Il s’agit des agences et opérateurs de l’État, d’instances rattachées au ministère et de partenaires du ministère.

CEPS (Comité économique des produits de santé)

Le Comité économique des produits de santé (CEPS), organisme interministériel placé sous l’autorité conjointe des (...)
Médicaments Produits de santé

assemblée plénière du 02.07.20

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. RUSCH, Président de la (...)

Avis, contributions, voeu et rapports "droits des usagers" adoptés

Par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique, la Conférence nationale de santé, "organisme consultatif (...)

Avis du 23.06.20 « Contribution de la CNS au Ségur de la santé » - Pour un (...)

Depuis le début de sa nouvelle mandature 2020-2025, le 12.02.20, la Commission permanente (CP) de la (...)

CRSA du Centre-Val de Loire : les rapports sur les droits des usagers du (...)

l’"exploitation des données 2019 de l’activité des nouvelles commissions des usagers (CDU) dans les (...)

Avis du 05 mai 2020 relatif au projet de loi portant prorogation de l’état (...)

Après l’adoption de 2 premiers avis le 02 et le 15 avril 2020, par la Commission permanente de la CNS, en (...)

Avis du 15 avril 2020 « la démocratie en santé à l’épreuve de la crise sanitaire (...)

Dans un contexte de crise sanitaire, la Commission permanente de la Conférence nationale de santé (CNS) s’est (...)

Avis du 02 avril 2020 relatif à la crise sanitaire du COVID-19

La Conférence nationale de santé (CNS) a adopté un avis relatif à la crise sanitaire du COVID-19, le 2 avril (...)
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