Acteurs

Sont présentés ici les différents acteurs qui exercent une mission de service public dans le domaine des affaires sociales et de la santé, en lien avec le ministère et ses directions.
Il s’agit des agences et opérateurs de l’État, d’instances rattachées au ministère et de partenaires du ministère.

Election à la Présidence du GTP « droits des usagers » de la CNS

COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le vendredi 25.09.20 Les membres du Groupe de travail permanent spécialisé dans (...)

CEPS (Comité économique des produits de santé)

Le Comité économique des produits de santé (CEPS), organisme interministériel placé sous l’autorité conjointe des (...)
Médicaments Produits de santé

Assemblée plénière

Installé le 18 novembre 2019 pour un nouveau mandat qui s’achèvera en juillet 2021, le Haut Conseil du travail (...)

Textes fondateurs

La Conférence nationale de santé (CNS) a été créée par l’ordonnance n° 96-345 du 24 avril 1996. Ses missions et sa (...)

assemblée plénière du 02.07.20

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. RUSCH, Président de la (...)

Avis, contributions, voeu et rapports "droits des usagers" adoptés

Par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique, la Conférence nationale de santé, "organisme consultatif (...)

Avis du 23.06.20 « Contribution de la CNS au Ségur de la santé » - Pour un (...)

Depuis le début de sa nouvelle mandature 2020-2025, le 12.02.20, la Commission permanente (CP) de la (...)

CRSA du Centre-Val de Loire : les rapports sur les droits des usagers du (...)

Voici les rapports de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie de la région Centre Val de Loire sur (...)