Conférence nationale de santé

  • Lieu de concertation sur les questions de santé, la Conférence nationale de santé (CNS) est un (...)

    Missions

    Lieu de concertation sur les questions de santé, la Conférence nationale de santé (CNS) est un organisme consultatif placé auprès du ministre chargé de la santé (cf. l’art. L. 1411-3 du Code de la santé publique). La CNS exerce trois missions : formuler des avis ou propositions en vue d’améliorer le (…)
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Election à la Présidence du GTP « droits des usagers » de la CNS

COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le vendredi 25.09.20 Les membres du Groupe de travail permanent spécialisé dans (...)

Textes fondateurs

La Conférence nationale de santé (CNS) a été créée par l’ordonnance n° 96-345 du 24 avril 1996. Ses missions et sa (...)

assemblée plénière du 02.07.20

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. RUSCH, Président de la (...)

Avis, contributions, voeu et rapports "droits des usagers" adoptés

Par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique, la Conférence nationale de santé, "organisme consultatif (...)

Avis du 23.06.20 « Contribution de la CNS au Ségur de la santé » - Pour un (...)

Depuis le début de sa nouvelle mandature 2020-2025, le 12.02.20, la Commission permanente (CP) de la (...)

CRSA du Centre-Val de Loire : les rapports sur les droits des usagers du (...)

l’"exploitation des données 2019 de l’activité des nouvelles commissions des usagers (CDU) dans les (...)

Avis du 05 mai 2020 relatif au projet de loi portant prorogation de l’état (...)

Après l’adoption de 2 premiers avis le 02 et le 15 avril 2020, par la Commission permanente de la CNS, en (...)

Avis du 15 avril 2020 « la démocratie en santé à l’épreuve de la crise sanitaire (...)

Dans un contexte de crise sanitaire, la Commission permanente de la Conférence nationale de santé (CNS) s’est (...)

Avis du 02 avril 2020 relatif à la crise sanitaire du COVID-19

La Conférence nationale de santé (CNS) a adopté un avis relatif à la crise sanitaire du COVID-19, le 2 avril (...)

assemblée plénière du 20.05.20

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. RUSCH, Président de la (...)

assemblée plénière d’installation - 12.02.20

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s à participer à l’assemblée (...)

Elections à la CNS - assemblée plénière d’installation du 12.02.20 : les (...)

Communiqué de presse Le 18 février 2020 Le 12 février, la Conférence nationale de santé (CNS) a été installée (...)