CNAarusp (Commission nationale d’agrément)
Les missions de la Commission nationale d’agrément
La Commission procède à l’examen des dossiers de demande d’agrément et de renouvellement d’agrément national et régional déposés et (...)
Partenaires
ANRS (Agence nationale de recherche sur le SIDA et les hépatites virales)
Les missions de l’ANRS : faire avancer la recherche et améliorer les conditions de vie des patients atteints par le VIH et les (...)
ASN (Autorité de sûreté nucléaire)
Les missions de l’ASN : réglementer, contrôler et informer
Associations d’usagers du système de santé agréées
Afin de permettre aux usagers du système de santé de faire valoir leurs droits et de participer à l’élaboration des décisions de santé publique, les lois du 4 mars 2002 et 9 (...)
CCNE (Comité Consultatif National d’Ethique pour les sciences de la vie et de la santé)
Organisme strictement consultatif, le CCNE est régulièrement « saisi » pour réfléchir sur des sujets de société liés à l’évolution des (...)
CIH (Comité Interministériel du Handicap)
Le comité interministériel du handicap, créé par décret du 6 novembre 2009 et réuni la première fois le 25 septembre 2013, est "chargé de définir, coordonner et évaluer les politiques (...)
CNAMed (Commission Nationale des Accidents Médicaux)
La Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed) est une instance indépendante placée auprès des ministres chargés de la justice et de la santé, qui a été créée par la (...)
CNAOP (Adoption et Conseil national pour l’accès aux origines personnelles)
Le Conseil National pour l’accès aux origines personnelles (CNAOP) a été créé par la loi du 22 janvier 2002, votée à l’unanimité par les députés et mis en (...)
CNRPA (Comité national des retraités et personnes âgées)
Le HCFEA se substitue au Conseil national des retraités et des personnes âgées (CNRPA).
CODERPA (Comités Départementaux des Retraités et Personnes Âgées)
Le CODERPA (Comité Départemental des Retraités et Personnes Âgées) est défini par l’article 57 de la loi sur les responsabilités locales (loi n° 2004-809 du 13 (...)