Documentation et publications officielles
Fonds d’intervention régional - Rapport d’activité 2018
Le FIR, levier financier des ARS depuis 2012
Le fonds d’intervention régional (FIR) a été créé le 1er mars (...)
Démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à (...)
Le rapport de la démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à domicile a été (...)
Rapport pour la mise en place de l’obligation de formation pour les jeunes (...)
Passer d’un droit formel à un droit réel : Sylvie CHARRIERE et Patrick ROGER ont remis le lundi 13 janvier (...)
Rapport du Gouvernement au Parlement sur l’électro-hypersensibilité
Ce rapport a été réalisé en application de l’article 8 de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la (...)
Guide de bonnes pratiques en matière d’évaluation de la minorité et de (...)
Le présent guide se veut un outil pratique à la disposition des acteurs impliqués dans l’évaluation de la (...)
Réussir la transition démographique et lutter contre l’agisme
Rapport réalisé par Mme Audrey Dufeu Schubert, députée de Loire-Atlantique, à la demande d’Edouard Philippe, (...)
Rapport El Khomri : plan de mobilisation nationale en faveur de (...)
Rapport remis à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, établi par Madame Myriam El (...)
Concertation sur l’aide sociale à l’enfance : publication des rapports des 6 (...)
Le 27 mars dernier, le Secrétaire d’Etat auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé, Adrien Taquet, (...)