Rapports

Fonds d’intervention régional - Rapport d’activité 2018

Le FIR, levier financier des ARS depuis 2012 Le fonds d’intervention régional (FIR) a été créé le 1er mars (...)

Démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à (...)

Le rapport de la démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à domicile a été (...)
Enfance Famille, enfance, jeunesse Rapport Social

Rapport pour la mise en place de l’obligation de formation pour les jeunes (...)

Passer d’un droit formel à un droit réel : Sylvie CHARRIERE et Patrick ROGER ont remis le lundi 13 janvier (...)

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l’électro-hypersensibilité

Ce rapport a été réalisé en application de l’article 8 de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la (...)

Réussir la transition démographique et lutter contre l’agisme

Rapport réalisé par Mme Audrey Dufeu Schubert, députée de Loire-Atlantique, à la demande d’Edouard Philippe, (...)

Rapport El Khomri : plan de mobilisation nationale en faveur de (...)

Rapport remis à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, établi par Madame Myriam El (...)
Personnes âgées Rapport Social

Concertation sur l’aide sociale à l’enfance : publication des rapports des 6 (...)

Le 27 mars dernier, le Secrétaire d’Etat auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé, Adrien Taquet, (...)

Rapport annuel de l’observatoire national des violences en milieu de santé (...)

Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des situations (...)
Rapport Santé