Rapports

Sont présentés ici les rapports du ministère des Solidarités et de la Santé.

30.07.21

Dans le cadre de sa mission d’appui à la gestion de la crise sanitaire, la DREES exploite les données issues (...)

15.07.21

Dans le cadre des travaux quotidiens accomplis par la Drees pour aider au suivi de la crise sanitaire, les (...)

13.07.21

pdf Téléchargez le rapport du groupe de travail sur la prostitution des (...)

10.07.21

Par l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958, la réforme de la recherche et des études médicales inspirée par (...)

24.03.21

Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des situations (...)

31.01.20

Le FIR, levier financier des ARS depuis 2012 Le fonds d’intervention régional (FIR) a été créé le 1er mars (...)

23.01.20

Le rapport de la démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à domicile a été (...)

Enfance Famille, enfance, jeunesse Rapport Social

21.01.20

Passer d’un droit formel à un droit réel : Sylvie CHARRIERE et Patrick ROGER ont remis le lundi 13 janvier (...)