Rapports

Remise du rapport de Jean-Marc Aubert

Seul le prononcé fait foiINTRODUCTION Mesdames, Messieurs, A l’automne dernier, le Président de la (...)
Rapport Santé

Sport et handicaps : enquête auprès des établissements et services (...)

Le développement des activités physiques et sportives (APS) pour toutes les personnes en situation de handicap (...)

Rapport « Réforme des modes de financement et de régulation »

Le présent rapport s’inscrit dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé, lancée en (...)
Rapport Santé

Note d’orientation pour une action globale d’appui à la bientraitance dans (...)

La « commission permanente en charge des questions de bientraitance », prévue par l’article D.121-4 du code de (...)
Rapport

Rapport d’Elisabeth LAITHIER sur l’attribution des places en crèche

A la croisée des ambitions gouvernementales et de l’engagement des élus du bloc communal, la politique (...)
Famille, enfance, jeunesse

Rapport sur la recertification des médecins : garantir l’amélioration continue (...)

Rapport du Pr Serge UZAN, Président du Comité de Pilotage de la Recertification des Médecins.
Accès aux soins Rapport Santé

Rapport des délégués nationaux à l’accès aux soins

Elisabeth DOINEAU, sénatrice de la Mayenne, Thomas MESNIER, député de Charente, et Sophie AUGROS, médecin (...)
Accès aux soins Rapport Santé

Modes de financement et de régulation

Le financement est un des leviers essentiels de la transformation du système de santé. Il permet d’inciter les (...)