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| AG Administration générale |
AG 2 Personnel
| AG 2 23 2335 | Arrêté du 11 août 2004 fixant les modalités d'une consultation du personnel afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées aux comités techniques paritaires du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (Journal officiel du 14 août 2004) |
| AG 2 23 2336 | Arrêté du 4 juin 2004 portant modification de l'arrêté du 3 mai 2002 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire central placé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget, du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées |
| AG 2 23 2337 | Arrêté du 14 juin 2004 portant modification de l'arrêté du 30 décembre 2003 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel affaires sociales |
| AG 2 23 2338 | Arrêté du 22 juin 2004 portant modification de l'arrêté du 30 décembre 2003 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel affaires sociales |
| AG 2 23 2339 | Arrêté du 29 juin 2004 portant modification de l'arrêté du 16 janvier 2004 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel commun affaires sociales |
| AG 2 24 2340 | Arrêté du 18 mai 2004 portant nomination (directions départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 10 août 2004) |
AG 6 Etablissements publics et agences sous tutelle du ministère
| AG 6 2341 | Arrêté du 22 juillet 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (Journal officiel du 10 août 2004) |
| AG 6 2342 | Arrêté du 26 juillet 2004 fixant le montant de la dotation globale de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé pour 2004 (Journal officiel du 12 août 2004) |
| AG 6 2343 | Arrêté du 30 juin 2004 portant nomination des membres du comité technique paritaire central créé auprès du directeur de l'Institut national des jeunes sourds de Metz |
| AG 6 2344 | Décision du 9 juillet 2004 portant création du groupe de travail « Traitement médicamenteux de la maladie thrombo-embolique veineuse en médecine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Journal officiel du 10 août 2004) |
| AG 6 2345 | Décision du 9 juillet 2004 portant création d'un groupe de travail sur les recherches biomédicales relatives aux produits cosmétiques et à l'évaluation de la photoprotection des produits solaires à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Journal officiel du 10 août 2004) |
| AG 6 2346 | Décision du 9 juillet 2004 portant création d'un groupe de travail sur les huiles essentielles à l'Agence française de sécurité des produits de santé (Journal officiel du 10 août 2004) |
| AG 6 2347 | Décision du 9 juillet 2004 portant création d'un groupe de travail sur les ingrédients cosmétiques à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Journal officiel du 11 août 2004) |
| AG 6 2348 | Décision du 9 juillet 2004 portant création d'un groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Journal officiel du 11 août 2004) |
| AG 6 2349 | Décision du 19 juillet 2004 portant création du groupe de travail « Antibiothérapie en pratique courante : infection urinaire de l'adulte et de l'enfant » à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Journal officiel du 11 août 2004) |
| AG 6 2350 | Décision du 23 juillet 2004 modifiant la décision du 23 avril 2003 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique (Journal officiel du 12 août 2004) |
| AG 6 2351 | Décision du 23 juillet 2004 modifiant la décision du 21 décembre 2003 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique (Journal officiel du 12 août 2004) |
| AG 6 2352 | Décision du 27 juillet 2004 portant nomination auprès du conseil scientifique (Journal officiel du 10 août 2004) |
| AG 6 2353 | Décision du 30 juillet 2004 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 12 août 2004) |
| AG 6 2354 | Décision n° 34-DMCT/2004 du 1er juillet 2004 du directeur général, créé par l'Institut de veille sanitaire |
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| SP Santé publique |
SP 1 Professions de santé : formation et exercice
| SP 1 11 2355 | Arrêté du 30 juillet 2004 fixant la liste des élèves du Centre national supérieur de sécurité sociale de la 42e promotion ayant obtenu le titre d'ancien élève (Journal officiel du 11 août 2004) |
SP 2 Pharmacie
| SP 2 262 2356 | Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 11 août 2004) |
| SP 2 263 2357 | Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 13 août 2004) |
SP 3 Etablissements de santé
| SP 3 335 2358 | Arrêté du 8 juillet 2004 portant titularisation et nomination (directions d'établissements sociaux et médico-sociaux) (Journal officiel du 11 août 2004) |
| SP 3 335 2359 | Arrêtés du 9 juillet 2004 portant nomination (directions d'établissements sociaux et médico-sociaux) (Journal officiel du 10 août 2004) |
| SP 3 335 2360 | Arrêté du 20 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 16 juin 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (Journal officiel du 11 août 2004) |
| SP 3 335 2361 | Arrêté du 26 juillet 2004 portant nomination à la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (Journal officiel du 10 août 2004) |
| SP 3 335 2362 | Arrêté du 27 juillet 2004 portant prorogation du mandat des membres de certaines commissions administratives paritaires (Journal officiel du 11 août 2004) |
| SP 3 335 2363 | Arrêté du 29 juillet 2004 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 11 août 2004) |
SP 4 Actions de santé publique
| SP 4 41 2364 | LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (Journal officiel du 11 août 2004) |
| SP 4 41 2365 | LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (rectificatif) (Journal officiel du 12 août 2004) |
| SP 4 43 2366 | Arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux modalités de gestion du risque lié au radon dans les lieux ouverts au public (Journal officiel du 11 août 2004) |
| SP 4 43 2367 | Avis pris en application de l'article 6 de l'arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux modalités des gestion du risque lié au radon dans les lieux ouverts au public (Journal officiel du 12 août 2004) |
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| AS Aide et action sociales |
AS 1 Etablissements et services sociaux et médico-sociaux
| AS 1 15 2368 | Arrêté du 30 juillet 2004 fixant les ressources affectées au fonds d'action sociale publique de la caisse de prévoyance sociale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Journal officiel du 11 août 2004) |
AS 2 Professions sociales
| AS 2 22 2369 | Arrêté du 1er juillet 2004 portant nomination à la Commission centrale d'aide sociale (Journal officiel du 10 août 2004) |
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| SS Sécurité sociale |
SS 1 Organisation administrative et financière. - Organisation, fonctionnement et équipement
| SS 1 12 2370 | Arrêté du 12 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Journal officiel du 13 août 2004) |
| SS 1 12 2371 | Arrêté du 19 juillet 2004 portant nomination à la commission mentionnée aux articles L. 165-1 et R. 165-20 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 15 août 2004) |
SS 2 Assurances maladie, maternité et décès. - Prestations
| SS 2 223 2372 | Arrêté du 2 août 2004 relatif au renouvellement d'inscription des ligaments artificiels LIGASTIC de la société ORTHOMED SA inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 13 août 2004) |
| SS 2 223 2373 | Arrêté du 2 août 2004 fixant le prix de vente des ligaments artificiels LIGASTIC de la société ORTHOMED SA inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 13 août 2004) |
| SS 2 223 2374 | Arrêté du 2 août 2004 modifiant la rubrique relative aux implants d'embolisation artérielle inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 13 août 2004) |
| SS 2 223 2375 | Arrêté du 2 août 2004 fixant le prix limite de vente au public de la rubrique relative aux implants d'embolisation artérielle inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 13 août 2004) |
SS 7 Mutualité
| SS 7 2376 | Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle (Journal officiel du 10 août 2004) |
| SS 7 2377 | Avis relatif à des transferts de portefeuilles de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats de mutuelle (Journal officiel du 13 août 2004) |