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| AG Administration générale |
AG 1 Organisation du ministère
| AG 1 12 2655 | Arrêté du 10 septembre 2004 portant nomination au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
| AG 1 13 2656 | Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
AG 2 Personnel
| AG 2 23 2657 | Arrêté du 16 septembre 2004 |
| AG 2 23 2658 | Arrêté du 20 septembre 2004 fixant les taux moyens annuels de l'indemnité spéciale attribuée aux ingénieurs sanitaires (Journal officiel du 30 septembre 2004) |
| AG 2 23 2659 | Arrêté du 20 septembre 2004 fixant les taux moyens annuels de l'indemnité spéciale attribuée aux techniciens, adjoints et agents sanitaires (Journal officiel du 30 septembre 2004) |
| AG 2 23 2660 | Arrêté du 29 septembre 2004 portant nomination (administration centrale) (Journal officiel du 1er octobre 2004) |
| AG 2 24 2661 | Arrêté du 21 juillet 2004 portant nomination (directeurs adjoints des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
| AG 2 24 2662 | Arrêté du 29 juillet 2004 portant nomination (directeurs adjoints des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
| AG 2 24 2663 | Arrêté du 17 août 2004 portant nomination (directeurs adjoints des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
| AG 2 24 2664 | Arrêté du 27 août 2004 portant nomination (directeurs adjoints des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
AG 6 Etablissements publics et agences sous tutelle du ministère
| AG 6 2665 | Décision DG n° 2004-153 du 9 juillet 2004 portant nomination auprès du groupe de travail « Traitement médicamenteux de la maladie thrombo-embolique veineuse en médecine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2666 | Décision DG n° 2004-160 du 9 juillet 2004 portant nomination auprès du groupe de travail sur les recherches biomédicales relatives aux produits cosmétiques et à l'évaluation de la sécurité des produits solaires à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2667 | Décision DG n° 2004-162 du 9 juillet 2004 portant nomination auprès du groupe de travail sur les huiles essentielles à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2668 | Décision DG n° 2004-180 du 9 juillet 2004 portant nomination auprès du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2669 | Décision DG n° 2004-187 du 9 juillet 2004 portant nomination auprès du groupe de travail sur les ingrédients cosmétiques à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2670 | Décision n° 2004-07 du 22 juillet 2004 du directeur général portant délégation de signature |
| AG 6 2671 | Décision n° 2004-218 du 6 septembre 2004 portant habilitation d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2672 | Décision n° 2004-219 du 6 septembre 2004 portant habilitation d'un inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2673 | Décision DG n° 2004-227 du 7 septembre 2004 portant désignation d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2674 | Décision n° 2004-228 du 7 septembre 2004 portant habilitation d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2675 | Décision du 16 septembre 2004 modifiant la décision du 11 août 1999 modifiée portant création sur internet d'un traitement automatisé de données nominatives (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
| AG 6 2676 | Décision n° 2004-233 du 16 septembre 2004 modifiant la décision du 7 mai 2001 relative à l'informatisation de la fiche d'incident transfusionnel mise en oeuvre par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2677 | Décision n° 2004-234 du 16 septembre 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un traitement automatisé relatif à la déclaration et à l'évaluation des préparations hospitalières mentionnées à l'article L. 5121-1, 2° du code de la santé publique |
| AG 6 2678 | Note de service DAGPB/SRH2 C n° 2004-434 du 10 septembre 2004 relative à l'organisation de concours pour le recrutement d'éducateurs spécialisés des INJS et de l'INJA au titre de l'année 2004 |
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| SP Santé publique |
SP 1 Professions de santé : formation et exercice
| SP 1 141 2679 | Note de service DAGPB/SRH1D n° 2004-441 du 14 septembre 2004 portant additif à la note de service DAGPB/SRH1D n° 2004-345 du 21 juillet 2004 relative à un avis de vacance concernant les médecins inspecteurs de santé publique |
SP 2 Pharmacie
| SP 2 22 2680 | Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination à la Commission nationale de pharmacovigilance (Journal officiel du 30 septembre 2004) |
| SP 2 24 2681 | Circulaire DHOS/SDO/05 n° 2004-440 du 13 septembre 2004 relative aux officines de pharmacie |
| SP 2 263 2682 | Arrêté du 17 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 28 septembre 2004) |
| SP 2 264 2683 | Décision du 31 août 2004 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 30 septembre 2004) |
SP 3 Etablissements de santé
| SP 3 321 2684 | Arrêté du 25 août 2004 relatif à la prise en compte de l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale dans les schémas d'organisation sanitaire (Journal officiel du 2 octobre 2004) |
| SP 3 334 2685 | Circulaire DHOS/OPRC n° 2004-346 du 22 juillet 2004 relative à un appel à projets en vue du renforcement des personnels de recherche clinique en cancérologie |
SP 4 Actions de santé publique
| SP 4 42 2686 | Lettre DGAS/DHOS2C/O 3 n° 2004-452 du 16 septembre 2004 relative aux centres locaux d'information et de coordination (CLIC) et aux réseaux de santé gérontologiques |
| SP 4 432 2687 | Arrêté du 7 septembre 2004 portant approbation de modifications de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (Journal officiel du 28 septembre 2004) |
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| AS Aide et action sociales |
AS 2 Professions sociales
| AS 2 23 2688 | Circulaire DGAS/4 A n° 2004-412 du 2 septembre 2004 relative aux modalités de la formation préparatoire au certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale et à l'organisation des épreuves de certification |
AS 4 Action sociale
| AS 4 46 2689 | Arrêté du 16 septembre 2004 fixant le modèle du formulaire provisoire « demande du complément de libre choix du mode de garde (association ou entreprise habilitée) - prestation d'accueil du jeune enfant » (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
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| SS Sécurité sociale |
SS 1 Organisation administrative et financière. - Organisation, fonctionnement et équipement
| SS 1 11 2690 | Arrêté du 21 septembre 2004 complétant l'arrêté du 9 mars 1973 portant création du comité d'histoire de la sécurité sociale (Journal officiel du 3 octobre 2004) |
| SS 1 12 2691 | Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination au comité d'histoire de la sécurité sociale (Journal officiel du 3 octobre 2004) |
| SS 1 13 2692 | Arrêté du 17 septembre 2004 fixant pour 2003 le montant définitif et pour 2004 le montant prévisionnel de l'unité de base pour le calcul des remises de gestion prévues à l'article R. 613-19 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 1er octobre 2004) |
SS 2 Assurances maladie, maternité et décès. - Prestations
| SS 2 222 2693 | Arrêté du 1er octobre 2004 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (Journal officiel du 2 octobre 2004) |
| SS 2 223 2694 | Arrêté du 10 septembre 2004 relatif à l'inscription du compresseur autonome UNI LIGHT MOBIL associé au nébuliseur LC PLUS de la société Pari au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 30 septembre 2004) |
| SS 2 223 2695 | Arrêté du 20 septembre 2004 relatif à la modification de la sous-section 4 « Diffuseurs portables stériles » de la section 2 inscrite au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 30 septembre 2004) |
| SS 2 224 2696 | Arrêté du 17 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 28 septembre 2004) |
| SS 2 224 2697 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 28 septembre 2004) |
SS 4 Accidents du travail et autres prestations
| SS 4 42 2698 | Arrêté du 21 septembre 2004 modifiant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Journal officiel du 3 octobre 2004) |
| SS 4 42 2699 | Arrêté du 21 septembre 2004 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Journal officiel du 3 octobre 2004) |
SS 5 Prestations familiales
| SS 5 51 2700 | Circulaire DSS/2 B n° 2004-391 du 11 août 2004 relative à la date de l'ouverture du droit aux prestations familiales en faveur des enfants titulaires du certificat de l'OMI délivré à l'issue de la procédure de regroupement familial |
SS 7 Mutualité
| SS 7 2701 | Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
| SS 7 2702 | Avis relatif à des transferts de portefeuilles de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats de mutuelles (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
| SS 7 2703 | Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle (Journal officiel du 29 septembre 2004) |
| SS 7 2704 | Avis relatif à la fusion de mutuelles (Journal officiel du 30 septembre 2004) |
SS 8 Législation applicable outre-mer
| SS 8 2705 | Décret n° 2004-1013 du 21 septembre 2004 modifiant le décret n° 89-110 du 20 février 1989 pris pour l'application de la loi n° 87-563 du 17 juillet 1987 portant réforme du régime d'assurance vieillesse applicable à Saint-Pierre-et-Miquelon (Journal officiel du 28 septembre 2004) |