AG 2 24 2716 | Arrêté du 27 juin 2001 fixant le nombre d'emplois offerts aux militaires candidats à des emplois civils offerts au titre de l'année 2001 (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 3 332 2740 | Circulaire DHOS/E 3/PMSI n° 2001-433 du 10 septembre 2001 relative au projet de mise en oeuvre progressive d'un financement propre aux urgences dans les établissements de santé |
SP 3 335 2741 | Arrêtés du 14 septembre 2001 portant nomination (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux) (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
AG 6 2725 | Décision DG n° 2001-84 du 17 septembre 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
PM 1 11 2790 | Arrêté du 19 septembre 2001 pris en application de l'article 7-8 du décret n° 46-1574 du 30 juin 1946 modifié réglementant les conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 335 2742 | Arrêté du 20 septembre 2001 portant nomination (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux) (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 2 262 2730 | Décision du 25 septembre 2001 portant modification du répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique (Journal officiel du 17 octobre 2001) |
AG 2 23 2713 | Arrêtés du 26 septembre 2001 portant détachement (administrateurs civils) (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
AG 2 23 2714 | Arrêté du 27 septembre 2001 relatif à une situation administrative (administrateurs civils) (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
SP 3 335 2743 | Arrêtés du 27 septembre 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 335 2744 | Arrêté du 28 septembre 2001 portant nomination (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux) (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SS 3 322 2788 | Arrêté du 28 septembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Journal officiel du 21 octobre 2001) |
AG 2 23 2715 | Arrêté du 1er octobre 2001 portant détachement (administrateurs civils) (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
SS 8 2789 | Arrêté du 1er octobre 2001 modifiant l'arrêté du 20 février 1996 modifié relatif aux aides de l'Etat à l'acquisition-amélioration de logements à vocation très sociale et à l'amélioration des logements dans les départements d'outre-mer, l'arrêté du 29 avril 1997 relatif aux aides de l'Etat pour l'accession très sociale dans les départements d'outre-mer et l'arrêté du 22 mai 1997 relatif aux aides de l'Etat pour la réalisation de logements d'insertion par les accédants à la propriété avec l'assistance d'un maître d'ouvrage (Journal officiel du 17 octobre 2001) |
SP 3 331 2737 | Arrêté du 3 octobre 2001 portant nomination au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
AS 1 14 2773 | Arrêté du 4 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
AS 1 14 2774 | Arrêté du 4 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
AS 1 14 2775 | Arrêté du 4 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
AS 1 14 2776 | Arrêté du 4 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
AS 1 14 2777 | Arrêté du 4 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
SP 3 331 2738 | Arrêté du 5 octobre 2001 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 343 2746 | Arrêté du 8 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 18 octobre 2001) |
SP 3 31 2732 | Arrêté du 9 octobre 2001 portant désignation d'un membre de la mission de contrôle économique et financier sur les agences régionales de l'hospitalisation dénommée « contrôle d'Etat des ARH » (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 331 2739 | Arrêté du 9 octobre 2001 portant nomination à la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 343 2747 | Arrêté du 9 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 343 2748 | Arrêté du 9 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 343 2749 | Arrêté du 9 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 343 2750 | Arrêté du 9 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 343 2751 | Arrêté du 9 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 343 2752 | Arrêté du 9 octobre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 4 42 2753 | Arrêté du 9 octobre 2001 portant nomination aux comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure (Journal officiel du 18 octobre 2001) |
SS 1 141 2780 | Arrêté du 9 octobre 2001 portant désignation d'assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (Journal officiel du 18 octobre 2001) |
SS 2 223 2781 | Arrêté du 9 octobre 2001 fixant le prix de vente public toutes taxes comprises des dispositifs intra-utérins actifs ou stérilets inscrits au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 18 octobre 2001) |
SS 2 223 2782 | Arrêté du 9 octobre 2001 relatif aux dispositifs intra-utérins actifs ou stérilets inscrits au chapitre Ier du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 18 octobre 2001) |
AG 6 2726 | Décision DG n° 2001-130 du 9 octobre 2001 portant désignation d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2727 | Décision DG n° 2001-131 du 9 octobre 2001 portant habilitation d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2728 | Décision DG n° 2001-132 du 9 octobre 2001 portant habilitation d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 2 24 2717 | Arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement d'ingénieurs du génie sanitaire (Journal officiel du 17 octobre 2001) |
AG 2 24 2718 | Arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement d'ingénieurs d'études sanitaires (Journal officiel du 17 octobre 2001) |
AG 2 24 2719 | Arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement de techniciens sanitaires (Journal officiel du 17 octobre 2001) |
AG 2 24 2720 | Arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement d'adjoints sanitaires (Journal officiel du 17 octobre 2001) |
SP 3 31 2733 | Arrêté du 10 octobre 2001 portant approbation du compte financier pour 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d'Azur (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SS 1 132 2779 | Décret n° 2001-940 du 11 octobre 2001 relatif au régime local d'assurance maladie des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets) (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
SP 2 261 2729 | Arrêté du 11 octobre 2001 relatif à l'emploi de vitamine D dans le lait et les produits laitiers frais (yaourts et laits fermentés, fromages frais) de consommation courante (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 2 263 2731 | Arrêté du 11 octobre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SS 2 224 2783 | Arrêté du 11 octobre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SS 2 224 2784 | Arrêté du 11 octobre 2001 relatif aux marges des médicaments remboursables (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 3 321 2736 | Arrêté du 12 octobre 2001 relatif aux bilans de la carte sanitaire de certaines installations ou activités de soins dont les besoins sont mesurés par un indice et pris pour l'application de l'article R. 712-39-1 du code de la santé publique (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
AM 3 2793 | Arrêté du 12 octobre 2001 portant nomination à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence (Journal officiel du 18 octobre 2001) |
AG 2 24 2721 | Arrêté du 15 octobre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales (femmes et hommes) (Journal officiel du 21 octobre 2001) |
AG 5 2722 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant répartition de crédits (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2754 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2755 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2756 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2757 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2758 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2759 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2760 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2761 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2762 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2763 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2764 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2765 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2766 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2767 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2768 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2769 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2770 | Arrêté du 15 octobre 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2771 | Arrêté du 15 octobre 2001 relatif à l'agrément de places d'appartements de coordination thérapeutique (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 4 435 2772 | Arrêté du 15 octobre 2001 relatif à l'agrément de places d'appartements de coordination thérapeutique (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SP 3 314 2734 | Arrêté du 16 octobre 2001 portant désignation du préfet de région chargé des inscriptions des candidats au concours de l'internat en médecine à titre étranger |
AM 3 2791 | Décret n° 2001-952 du 18 octobre 2001 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
AM 3 2792 | Décret n° 2001-959 du 19 octobre 2001 pris pour l'application de l'article 120 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (Journal officiel du 21 octobre 2001) |
SP 3 335 2745 | Arrêtés portant nomination (personnels de direction d'établissements sociaux et médico-sociaux publics) (Journal officiel du 19 octobre 2001) |
SP 3 314 2735 | Avis relatif au remplacement de membres élus du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques (décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié, art. 8) (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
AS 4 43 2778 | Avis relatif à un arrêté du 13 septembre 2001 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
SS 2 224 2785 | Avis relatif au renouvellement de l'inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 17 octobre 2001) |
SS 2 224 2786 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
SS 2 224 2787 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 20 octobre 2001) |
AG 5 2723 | Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 16 octobre 2001) |
AG 5 2724 | Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 18 octobre 2001) |