| SP 3 334 681 | Arrêtés du 1er juillet 2000 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 682 | Arrêtés du 1er juillet 2000 portant renouvellement dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 683 | Arrêtés du 1er juillet 2000 portant intégration dans le corps des praticiens hospitaliers (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 684 | Arrêtés du 13 juillet 2000 portant renouvellement dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 685 | Arrêtés du 21 juillet 2000 portant renouvellement dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 686 | Arrêté du 31 juillet 2000 portant renouvellement dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 687 | Arrêté du 15 septembre 2000 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 688 | Arrêté du 25 septembre 2000 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 689 | Arrêté du 16 octobre 2000 portant nomination d'un praticien hospitalier (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 690 | Arrêtés du 17 octobre 2000 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 691 | Arrêté du 18 octobre 2000 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 2 29 675 | Décisions du 14 novembre 2000 interdisant en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées (Journal officiel du 6 mars 2001) |
| SP 3 334 692 | Arrêté du 30 novembre 2000 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 693 | Arrêtés du 11 décembre 2000 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 694 | Arrêtés du 12 décembre 2000 portant nomination e praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 3 334 695 | Arrêtés du 18 décembre 2000 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 2 29 676 | Décision du 27 décembre 2000 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 2 29 677 | Décisions du 5 janvier 2001 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, appareils ou méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 4 41 704 | Circulaire du 25 janvier 2001 relative à l'application aux écoles d'ingénieurs du décret n° 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de mastaire (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| SP 3 334 696 | Arrêté du 26 janvier 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 4 436 709 | Arrêté du 5 février 2001 modifiant l'arrêté du 6 mai 1988 relatif au contrôle, avant la mise en circulation des véhicules automobiles, des émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié, destinés à la propulsion de ces véhicules (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SS 2 223 721 | Arrêté du 5 février 2001 modifiant le chapitre 7 du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires (Journal officiel du 11 mars 2001) |
| SP 3 314 679 | Circulaire DHOS n° 2001-82 du 6 février 2001 relative à la mise en oeuvre de la formation complémentaire en vue de l'obtention du diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière |
| AG 2 23 660 | Arrêtés du 7 février 2001 relatifs à des situations administratives (administrateurs civils) (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SP 3 334 697 | Arrêté du 9 février 2001 portant nomination (direction d'établissements sociaux et médico-sociaux) (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SS 1 132 717 | Arrêté du 13 février 2001 revalorisant le barème de calcul simplifié de l'allégement de cotisation prévu à l'article D. 241-25 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SS 2 223 722 | Arrêté du 14 février 2001 modifiant le titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des implants osseux ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés (Journal officiel du 6 mars 2001) |
| SS 2 223 723 | Arrêté du 14 février 2001 modifiant le titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des dispositifs médicaux d'origine animale et des greffons tissulaires d'origine humaine pris en charge (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 4 443 712 | Arrêté du 15 février 2001 fixant les modalités de présentation du rapport annuel d'activité des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal, prévu à l'article L. 2131-2 du code de la santé publique (Journal officiel du 3 mars 2001) |
| SP 2 29 678 | Décision du 16 février 2001 relative à la suspension de mise sur le marché, de distribution et d'utilisation du matelas chauffant et du générateur associé, référence Micro 75-150, fabriqués par la société Klimamed Technologie Medizintechnik GmbH (Journal officiel du 10 mars 2001) |
| SP 3 335 702 | Lettre DHOS/P 1 du 19 février 2001 relative aux conséquences de la modification de l'article 38 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 par la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité |
| AS 1 14 713 | Arrêtés du 20 février 2001 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 6 mars 2001) |
| AG 1 13 657 | Arrêtés du 21 février 2001 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| SS 3 331 728 | Arrêté du 21 février 2001 portant approbation de modifications apportées au règlement du régime d'assurance vieillesse complémentaire de la section professionnelle des notaires |
| AG 6 668 | Décision DG n° 2001-34 du 21 février 2001 portant nomination au groupe de travail sur les conditions de prescription et de délivrance des médicaments à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| SP 2 232 669 | Arrêté du 22 février 2001 portant retrait d'agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SP 4 439 711 | Arrêté du 22 février 2001 portant autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SS 7 729 | Arrêté du 22 février 2001 portant approbation des statuts d'une institution de retraite supplémentaire (Journal officiel du 6 mars 2001) |
| AG 5 663 | Circulaire DAGPB/SRH.1 C n° 2001-111 du 22 février 2001 relative à la prise en charge par l'Etat et les départements des dépenses de personnel des services d'action sociale et de santé placés sous leur autorité. Etats des emplois et des dépenses donnant lieu à transfert de prise en charge en 2002 |
| AG 5 664 | Circulaire DAGPB/SRH1C n° 2001-112 du 22 février 2001 relative à la prise en charge, à compter du 1er janvier 1987 par l'Etat et les départements, des dépenses de personnel des services d'action sociale et de santé placés sous leur autorité ; régularisation prévue à l'article 7 de la loi n° 85-1098 du 11 octobre 1985 |
| AG 6 666 | Arrêté du 23 février 2001 portant modification du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles |
| SP 3 334 698 | Arrêté du 23 février 2001 fixant la liste d'aptitude du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2000) (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SS 1 12 716 | Arrêté du 23 février 2001 portant nomination au comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse (Journal officiel du 6 mars 2001) |
| SS 2 26 727 | Arrêté du 23 février 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SP 3 334 699 | Arrêté du 26 février 2001 modifiant l'arrêté du 23 février 2001 fixant la liste d'aptitude du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2000) (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| AS 2 21 715 | Circulaire DGAS/3 A n° 2001-117 du 26 février 2001 relative à la répartition des nouveaux postes d'auxiliaires de vie |
| AG 1 13 658 | Arrêté du 27 février 2001 portant nomination à la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| AG 2 23 661 | Arrêté du 27 février 2001 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1999 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel commun au ministère du travail et des affaires sociales |
| SP 2 263 671 | Arrêté du 27 février 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| SP 3 336 703 | Arrêté du 27 février 2001 modifiant la composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps de directeur d'hôpital |
| SS 2 224 724 | Arrêté du 27 février 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| AS 1 14 714 | Lettre DGAS/5 B du 27 février 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail/heures supplémentaires, contentieux sur l'article 18 de la convention collective du 15 mars 1966 |
| SP 2 263 672 | Arrêté du 28 février 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| SP 2 263 673 | Arrêtés du 28 février 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 10 mars 2001) |
| SS 2 224 725 | Arrêté du 28 février 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| SS 7 730 | Arrêté du 28 février 2001 approuvant les modifications des statuts d'une mutuelle et le règlement d'une caisse autonome mutualiste (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| SP 3 322 680 | Lettre DHOS 03 du 1er mars 2001 concernant la validité des autorisations en cas de regroupement de lits ou places |
| SP 3 334 700 | Arrêté du 2 mars 2001 modifiant l'arrêté du 12 février 2001 fixant la liste des pièces justificatives prévue au dernier alinéa de l'article 12 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers et au dernier alinéa de l'article 5 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SP 4 432 706 | Arrêté du 2 mars 2001 prorogeant la désignation de centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SP 4 436 710 | Arrêté du 2 mars 2001 modifiant l'arrêté du 14 septembre 1998 fixant la liste des organismes spécialisés agréés pour procéder au contrôle technique prévu à l'article 14 du décret n° 97-617 du 30 mai 1997 relatif à la mise à disposition du public de certains appareils de bronzage utilisant des rayonnements ultraviolets (Journal officiel du 10 mars 2001) |
| AG 6 667 | Arrêté du 5 mars 2001 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SS 1 144 718 | Décret n° 2001-204 du 6 mars 2001 relatif aux autorisations d'exploitation de mines dans les départements d'outre-mer (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 4 435 707 | Décret n° 2001-206 du 6 mars 2001 relatif à la composition de la commission d'indemnisation des victimes contaminées par le virus de l'immunodéficience humaine et modifiant l'article 8 du décret n° 92-183 du 26 février 1992 (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| AM 3 732 | Décret n° 2001-209 du 6 mars 2001 modifiant le décret n° 95-696 du 9 mai 1995 relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines (Journal officiel du 8 mars 2001) |
| SS 1 146 719 | Décret n° 2001-214 du 6 mars 2001 relatif à la mise en oeuvre d'une mesure de préretraite pour les agriculteurs en difficulté et les agriculteurs ayant souscrit un contrat territorial d'exploitation-transmission (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| AG 1 13 659 | Arrêté du 7 mars 2001 portant nomination au cabinet du ministre délégué (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| AG 2 23 662 | Arrêtés du 7 mars 2001 portant nomination (administration centrale) (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| SP 4 436 708 | Décret n° 2001-215 du 8 mars 2001 modifiant le décret n° 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants (Journal officiel du 10 mars 2001) |
| SS 1 146 720 | Décret n° 2001-218 du 8 mars 2001 modifiant le décret n° 2000-1019 du 18 octobre 2000 relatif aux conditions d'exonération partielle en début d'activité des cotisations dues au régime de protection sociale des personnes non salariées agricoles (Journal officiel du 10 mars 2001) |
| SP 4 42 705 | Arrêté du 9 mars 2001 portant nomination à la commission d'indemnisation des victimes contaminées par le virus de l'immunodéficience humaine prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique (Journal officiel du 11 mars 2001) |
| SP 3 334 701 | Arrêtés portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 2 262 670 | Avis aux titulaires concernant les modalités de dépôt des dossiers de demande d'enregistrement ou d'autorisation de mise sur le marché des médicaments homéopathiques dont l'autorisation et la mise sur le marché ont eu lieu avant la date de promulgation de la loi n° 94-43 du 18 janvier 1994 relative à la santé publique et à la protection sociale (Journal officiel du 7 mars 2001) |
| SP 2 271 674 | Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de médicaments vétérinaires (Journal officiel du 10 mars 2001) |
| SS 2 224 726 | Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| SS 7 731 | Avis relatif à l'arrêté du 9 février 2001 portant approbation des statuts d'une institution de retraite supplémentaire (Journal officiel du 9 mars 2001) |
| AG 5 665 | Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 7 mars 2001) |