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AG Administration générale |
AG 1 Organisation du ministère
AG 1 13 2084 | Arrêté du 25 juin 2001 portant nomination au cabinet de la ministre (Journal officiel du 15 août 2001) |
AG 1 13 2085 | Arrêté du 2 juillet 2001 portant nomination au cabinet de la ministre (Journal officiel du 15 août 2001) |
AG 1 13 2086 | Arrêté du 30 juillet 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat (Journal officiel du 15 août 2001) |
AG 1 13 2087 | Arrêté du 31 juillet 2001 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre (Journal officiel du 14 août 2001) |
AG 1 13 2088 | Arrêté du 6 août 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre (Journal officiel du 14 août 2001) |
AG 2 Personnel
AG 2 22 2089 | Arrêté du 13 juillet 2001 portant détachement (inspection générale des affaires sociales) (Journal officiel du 14 août 2001) |
AG 2 22 2090 | Arrêté du 8 août 2001 portant radiation (administrateurs civils) (Journal officiel du 18 août 2001) |
AG 2 23 2091 | Arrêté du 12 juillet 2001 portant mise à disposition (administrateurs civils) (Journal officiel du 14 août 2001) |
AG 2 23 2092 | Arrêté du 13 juillet 2001 portant détachement (administrateurs civils) (Journal officiel du 14 août 2001) |
AG 2 23 2093 | Arrêté du 25 juillet 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (administration centrale) (Journal officiel du 17 août 2001) |
AG 2 23 2094 | Arrêté du 16 août 2001 portant inscription et promotion à la hors-classe du corps des administrateurs civils au titre de l'année 2001 (administrateurs civils) (Journal officiel du 18 août 2001) |
AG 2 24 2095 | Arrêtés du 13 juin 2001 portant inscription à des tableaux d'avancement (médecins inspecteurs de santé publique) (Journal officiel du 18 août 2001) |
AG 2 24 2096 | Arrêté du 3 août 2001 complétant l'arrêté du 4 juillet 1991 modifié fixant la liste des diplômes pour le recrutement par concours prévu à l'article 5 du décret n° 90-973 du 30 octobre 1990 en vue de l'accès au corps des ingénieurs du génie sanitaire (Journal officiel du 14 août 2001) |
AG 2 24 2097 | Arrêté du 7 août 2001 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2001 aux concours pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique (Journal officiel du 17 août 2001) |
AG 5 Budget, comptabilité, régies d'avances et de recettes, marchés de l'Etat, affectations d'immeubles
AG 5 2098 | Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 15 août 2001) |
AG 6 Etablissements publics et agences sous tutelle du ministère
AG 6 2099 | Arrêté du 10 janvier 2000 portant nomination des membres de l'administration et du personnel habilités à siéger à la commission administrative paritaire locale n° 2 des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains |
AG 6 2100 | Arrêté du 2 août 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles (femmes et hommes) (Journal officiel du 14 août 2001) |
AG 6 2101 | Arrêté du 3 août 2001 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles (Journal officiel du 14 août 2001) |
AG 6 2102 | Arrêté du 7 août 2001 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire central auprès du président de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI) |
AG 6 2103 | Décision DG n° 2001-81 du 23 juillet 2001 portant désignation d'un inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2104 | Décision DG n° 2001-82 du 23 juillet 2001 portant habilitation d'un inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2105 | Décision DG n° 2001-99 du 23 juillet 2001 portant désignation d'un inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2106 | Décision DG n° 2001-100 du 23 juillet 2001 portant habilitation d'un inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2107 | Décision DG n° 2001-78 du 24 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2108 | Décision DG n° 2001-83 du 24 juillet 2001 portant modification de l'organisation générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2109 | Décision DG n° 2001-85 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2110 | Décision DG n° 2001-86 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2111 | Décision DG n° 2001-87 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2112 | Décision DG n° 2001-88 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2113 | Décision DG n° 2001-89 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2114 | Décision DG n° 2001-90 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2115 | Décision DG n° 2001-91 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2116 | Décision DG n° 2001-93 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2117 | Décision DG n° 2001-95 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2118 | Décision DG n° 2001-96 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2119 | Décision DG n° 2001-97 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2120 | Décision DG n° 2001-98 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2121 | Décision DG n° 2001-101 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2122 | Décision DG n° 2001-102 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2123 | Décision DG n° 2001-104 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2124 | Décision DG n° 2001-108 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2125 | Décision DG n° 2001-113 du 25 juillet 2001 portant délégation de signature à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2126 | Décision DG n° 2001-114 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2127 | Décision DG n° 2001-115 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2128 | Décision DG n° 2001-116 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2129 | Décision DG n° 2001-117 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2130 | Décision DG n° 2001-118 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2131 | Décision DG n° 2001-119 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2132 | Décision DG n° 2001-120 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2133 | Décision DG n° 2001-121 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2134 | Décision DG n° 2001-122 du 25 juillet 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2135 | Décision DG n° 2001-109 du 31 juillet 2001 portant habilitation d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2136 | Circulaire DGAS/3C/DAGPB n° 2001-322 du 9 juillet 2001 relative aux fonctions et missions des responsables pédagogiques et éducatifs |
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SP Santé publique |
SP 2 Pharmacie
SP 2 262 2137 | Décision du 31 juillet 2001 levant la suspension du 22 décembre 2000 de mise sur le marché et d'utilisation des prothèses mammaires internes préremplies de gel de silicone fabriquées par les laboratoires Eurosilicone (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 2 262 2138 | Décision du 31 juillet 2001 levant la suspension du 22 décembre 2000 de mise sur le marché et d'utilisation des prothèses mammaires internes préremplies de gel de silicone fabriquées par les laboratoires Sebbin (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 2 262 2139 | Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 17 août 2001) |
SP 2 263 2140 | Arrêté du 2 août 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 15 août 2001) |
SP 2 263 2141 | Arrêté du 8 août 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 2 263 2142 | Arrêté du 8 août 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 3 Etablissements de santé
SP 3 31 2143 | Arrêté du 1er août 2001 portant approbation du compte financier pour l'exercice 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Languedoc-Roussillon (Journal officiel du 14 août 2001) |
SP 3 31 2144 | Arrêté du 2 août 2001 portant approbation du compte financier pour l'exercice 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine (Journal officiel du 14 août 2001) |
SP 3 321 2145 | Arrêté du 1er août 2001 relatif aux bilans de la carte sanitaire de certaines installations ou activités de soins dont les besoins sont mesurés par un indice pris pour l'application de l'article R. 712-39-1 du code de la santé publique (Journal officiel du 15 août 2001) |
SP 3 331 2146 | Arrêté du 17 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (Journal officiel du 14 août 2001) |
SP 3 331 2147 | Arrêté du 3 août 2001 portant nomination au conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Journal officiel du 14 août 2001) |
SP 3 331 2148 | Arrêté du 6 août 2001 portant nomination à la commission nationale d'appel de qualification en cardiologie (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 3 331 2149 | Arrêté du 6 août 2001 portant nomination à la commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 3 331 2150 | Arrêté du 6 août 2001 portant nomination à la commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 3 331 2151 | Arrêté du 6 août 2001 portant nomination à la commission nationale de première instance de qualification en pédiatrie (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 3 331 2152 | Arrêté du 6 août 2001 portant nomination à la commission nationale d'appel de qualification en pédiatrie (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 3 331 2153 | Arrêté du 6 août 2001 portant nomination à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 3 331 2154 | Arrêté du 6 août 2001 portant nomination à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 3 331 2155 | Arrêté du 6 août 2001 portant nomination à la commission nationale de première instance de qualification en cardiologie (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 3 332 2156 | Circulaire DHOS/P 2 n° 2001-354 du 18 juillet 2001 relative à l'application du programme « nouveaux services - nouveaux emplois » dans le secteur sanitaire, social et médico-social public |
SP 3 334 2157 | Circulaire DHOS/P 1 n° 2001-337 du 13 juillet 2001 relative à la mise en oeuvre d'un dispositif d'appui conseil à la réduction du temps de travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière |
SP 3 335 2158 | Arrêtés du 30 avril 2001 portant nomination (directions d'établissements sanitaires et sociaux) (Journal officiel du 17 août 2001) |
SP 3 335 2159 | Arrêté du 6 juillet 2001 portant nomination (personnels de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5° et 6°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales) (Journal officiel du 17 août 2001) |
SP 3 335 2160 | Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant l'article 1er de l'arrêté du 29 janvier 1999 susvisé, relatif à la composition nominative de la Commission administrative paritaire compétente à l'égard des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière |
SP 3 335 2161 | Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant l'article 1er de l'arrêté du 21 novembre 2000 susvisé, relatif à la composition nominative de la Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière |
SP 3 335 2162 | Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant l'article 1er de l'arrêté du 29 janvier 1999 susvisé, relatif à la composition de la commission de classement compétente à l'égard des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière |
SP 3 335 2163 | Arrêté du 27 juillet 2001 relatif à la composition nominative du comité consultatif national paritaire compétent à l'égard des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux |
SP 3 335 2164 | Circulaire DHOS/P 3 n° 2001-283 du 22 juin 2001 relative à la notation des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux au titre de l'année 2001 |
SP 3 335 2165 | Circulaire DHOS/P 2 n° 2001-348 du 17 juillet 2001 relative à la mise en oeuvre du dispositif de promotion de certains agents de la fonction publique hospitalière |
SP 4 Actions de santé publique
SP 4 41 2166 | Circulaire DGS/SD 6 D/Ministère de la jeunesse et des sports/DJEP 2 n° 2001-320 du 4 juillet 2001 relative à la journée nationale de l'information jeunesse - 24 octobre 2001 - placée sous le thème de la santé |
SP 4 435 2167 | Arrêtés du 26 juillet 2001 portant agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 18 août 2001) |
SP 4 435 2168 | Arrêtés du 26 juillet 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida (Journal officiel du 19 août 2001) |
SP 4 435 2169 | Circulaire DHOS/E 2 - DGS/SD5 C n° 2001-383 du 30 juillet 2001 relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients en matière d'infection nosocomiale dans les établissements de santé |
SP 4 436 2170 | Circulaire DGS/SD 7 D n° 2001-303 du 2 juillet 2001 relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public (ERP) |
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AS Aide et action sociales |
AS 2 Professions sociales
AS 2 23 2171 | Circulaire DGAS/3C/DAGPB n° 2001-322 du 9 juillet 2001 relative aux fonctions et missions des responsables pédagogiques et éducatifs |
AS 2 23 2172 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2173 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2174 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2175 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2176 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2177 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2178 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2179 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2180 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2181 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2182 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2183 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 2 23 2184 | Liste au 10 juillet 2001 des candidats admis au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) |
AS 3 Aide sociale
AS 3 31 2185 | Arrêté du 2 août 2001 portant nomination de membres au conseild'administration de l'établissement public national Antoine-Koenigswarter |
AS 3 34 2186 | Arrêté du 1er août 2001 relatif à la revalorisation des plafonds de ressources et de la somme déduite des ressources du couple prévus à l'article 6 de la loi n° 97-60 du 24 janvier 1997 (Journal officiel du 14 août 2001) |
AS 4 Action sociale
AS 4 43 2187 | Avis relatif à l'approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public de développement social urbain du grand projet de ville de Rouen (Journal officiel du 17 août 2001) |
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SS Sécurité sociale |
SS 1 Organisation administrative et financière. - Organisation, fonctionnement et équipement
SS 1 12 2188 | Circulaire DSS/4 B n° 2001-255 du 6 juin 2001 relative au renouvellement des conseils d'administration des organismes de sécurité sociale du régime général |
SS 1 13 2189 | Arrêté du 28 mai 2001 pris en application de l'article L. 315-9 du code de l'action sociale et des familles fixant pour l'année 2001 l'objectif de dépenses d'assurance maladie et le montant total des dépenses sociales et médico-sociales encadrées pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux publics et privés |
SS 1 131 2190 | Arrêté du 9 août 2001 pris pour l'application en 2001 des articles R. 171-4 et R. 171-5 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 15 août 2001) |
SS 1 132 2191 | Note de service DSS/3 A n° 2001-317 du 18 avril 2001 relative à la régularisation des cotisations arriérées pour les apprentis ayant effectué des périodes d'apprentissage avant 1972 |
SS 1 134 2192 | Arrêté du 7 août 2001 fixant pour l'année 2000 le montant définitif de l'unité de base pour le calcul des remises de gestion prévues à l'article R. 613-19 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 18 août 2001) |
SS 1 134 2193 | Arrêté du 7 août 2001 fixant pour l'année 2001 le montant prévisionnel de l'unité de base pour le calcul des remises de gestion prévues à l'article R. 613-19 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 18 août 2001) |
SS 1 137 2194 | Arrêté du 1er août 2001 fixant le modèle de la notice « comment remplir votre déclaration unique d'embauche » (DUE) (Journal officiel du 14 août 2001) |
SS 1 142 2195 | Arrêté du 6 août 2001 pris en application de l'article D. 380-4 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 18 août 2001) |
SS 2 Assurances maladie, maternité et décès. - Prestations
SS 2 224 2196 | Arrêté du 2 août 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 15 août 2001) |
SS 2 224 2197 | Arrêté du 6 août 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 18 août 2001) |
SS 2 224 2198 | Arrêté du 8 août 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 18 août 2001) |
SS 2 224 2199 | Avis relatif au renouvellement de l'inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 15 août 2001) |
SS 2 224 2200 | Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 15 août 2001) |
SS 2 224 2201 | Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 15 août 2001) |
SS 2 224 2202 | Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 15 août 2001) |
SS 2 224 2203 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 18 août 2001) |
SS 2 224 2204 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 18 août 2001) |
SS 2 224 2205 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 18 août 2001) |
SS 3 Vieillesse. - Prestations
SS 3 31 2206 | Arrêté du 27 juillet 2001 fixant la répartition des cotisations d'assurance vieillesse et veuvage pour l'année 2000 (Journal officiel du 14 août 2001) |
SS 5 Prestations familiales
SS 5 52 2207 | Circulaire DSS/2B n° 2001-372 du 24 juillet 2001 relative aux conditions d'attribution de l'aide aux communes ou aux établissements publics de coopération intercommunale gérant une ou plusieurs aires d'accueil de gens du voyage prévue à l'article 1851-1 du code de la sécurité sociale |
SS 9 Relations internationales
SS 9 92 2208 | Circulaire DSS/DACI n° 2001-257 du 7 juin 2001 relative au barème pour l'année 2001 des allocations familiales transférables en Suisse en application de l'article 30-2 de la convention franco-suisse de sécurité sociale du 3 juillet 1975 |
SS 9 94 2209 | Lettre ministérielle du 26 juillet 2001 relative au service volontaire européen |
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PM Population - Migrations |
PM 1 Migrations
PM 1 12 2210 | Circulaire DPM/DMI2 n° 2001-264 du 1er juin 2001 relative aux travailleurs saisonniers étrangers dans le secteur agricole pour lacampagne 2001 |
PM 1 14 2211 | Circulaire DPM/DMI3 n° 2001-357 du 19 juillet 2001 relative à la situation des jeunes Canadiens bénéficiaires de l'accord franco-canadien sur les échanges de jeunes dans le cadre d'un programme « vacances-travail » |